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Huit ans de prison pour les membres de l'Arche de Zoé

Dernière modification : 28/01/2008

Une peine de substitution de huit ans de prison a été prononcée à l'encontre des six membres de l'Arche de Zoé condamnés en décembre au Tchad à huit ans de travaux forcés.

Une peine de substitution de huit ans de prison a été prononcée lundi à Créteil à l'encontre des six membres de l'Arche de Zoé condamnés en décembre au Tchad à huit ans de travaux forcés pour tentative d'enlèvement de 103 enfants qu'ils disaient orphelins du Darfour.
  
Eric Breteau, Emilie Lelouch, Alain Péligat, Philippe van Winkelberg, Dominique Aubry étaient présents au palais de justice de Créteil, tandis que Nadia Merimi manquait à l'appel.
  
Mes Collard et Stasi ont immédiatement indiqué qu'ils allaient faire appel.
  
Le jugement a été accueilli par des huées des familles à destination du tribunal dont les membres ont été traités de "voyous" et de "salauds".
  
Dans le box, Emilie Lelouch a hurlé une phrase inaudible, le bras levé et le poing fermé. Souad Merimi, la soeur de l'infirmière absente, a crié: "C'est une mascarade, j'ai honte d'être Française".
  
Les journalistes ont également été traités de "charognards", de "charognes" et de "pourris".
  
Dans ses attendus, le tribunal a estimé que l'incrimination retenue au Tchad contre les membres de l'Arche de Zoé "enlèvement d'enfants en vue de compromettre leur état civil", correspondait en droit français à la qualification de "détention et séquestration de mineurs de 15 ans", crime passible de la réclusion criminelle à perpétuité.
  
Le tribunal a par ailleurs estimé que la condamnation à huit ans de travaux forcés prononcée le 26 décembre par la cour criminelle de N'Djaména n'avait pas provoqué de "déni de justice flagrant".
  
Les travaux forcés n'existant plus en France, le tribunal correctionnel de Créteil était chargé d'adapter en droit français la peine infligée à N'Djamena le 27 décembre.
  
Le 14 janvier, le procureur de la République avait requis une peine de substitution de huit ans d'emprisonnement, estimant que le tribunal ne pouvait pas porter d'appréciation sur la culpabilité des six Français, ni modifier le quantum de la peine prononcée au Tchad.
  
Les avocats de la défense avaient dénoncé la "mascarade" de la procédure tchadienne et demandé la réparation d'une "terrible injustice".

Première publication : 28/01/2008

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