France - Impôts
Le RSA bouscule les clivages politiques
Jeudi 28 août 2008
Le président français a annoncé un nouveau prélèvement de 1,1 % sur les revenus du patrimoine, dès 2009, pour financer le revenu de solidarité active, instrument de lutte contre la pauvreté défendu par le haut commissaire Martin Hirsch.
Jeudi 28 août 2008
Par Julien Peyron (texte) / Laurence Cuvilier (vidéo)Nicolas Sarkozy confirme ce jeudi qu'une taxation supplémentaire de 1,1% des revenus du capital entrera en vigueur le 1er juillet 2009 pour financer le surcoût de la généralisation du revenu de solidarité active (RSA).
L’annonce de ce nouvel impôt prend à contre-pied la majorité et l'opposition. Si le premier secrétaire du Parti socialiste, François Hollande, reconnaît une "légitimité à financer les revenus des plus modestes par les revenus des plus riches", le député de droite Hervé Mariton s’alarme : "Je n’ai pas été élu pour créer des impôts nouveaux."
Côté patronat, la présidente du Medef, Laurence Parisot, pense que le RSA est un "bon projet". Mais la patronne des patrons estime que le gouvernement a choisi la "mauvaise méthode" pour le financer et voudrait que la France sorte de "cette manie qui consiste à dire : on créé une taxe en plus".
"Le RSA ne touchera pas les riches"
Un point crucial doit encore être éclairci : le RSA rentrera-t-il en compte dans le calcul du bouclier fiscal (qui plafonne le montant des impôts payés par le contribuable) ? Si tel était le cas, les plus riches ne seraient pas touchés par la mesure. Une profonde injustice pour le président du conseil général d’Ille-et-Vilaine, Jean-Louis Tourenne, qui résume : "Le RSA touchera les classes moyennes ainsi que des personnes modestes mais pas les riches."
Destiné à financer le successeur du RMI et déjà expérimenté depuis plusieurs mois dans 34 départements, le revenu de solidarité active a été suggéré et défendu par le haut commissaire aux solidarités actives, Martin Hirsch. Les revenus du capital, qui étaient jusque-là taxés à 11%, le seront désormais à hauteur de 12,1%.
Le journal économique français Les Echos estime que ce nouveau prélèvement pourrait atteindre 1,5 milliard d’euros, environ la somme que le RSA coûtera chaque année à l’Etat.
Un RSA à la place des RMI, API et PPE
Le RSA, dont pourront bénéficier les plus de 25 ans dès la mi-2009, remplacera le revenu minimum d’insertion (RMI), mais également l’allocation pour parent isolé (API) et la prime d’intéressement à la reprise à l’emploi (PPE). Il devrait concerner près de 3,7 millions de ménages selon l’Elysée.
A la différence du RMI, le RSA est destiné aux chômeurs et aux travailleurs les plus démunis. Il servira de revenu minimum pour les chômeurs, mais sera également un complément pour les travailleurs pauvres. L’objectif affiché est d’encourager le retour à l’emploi, sans que celui-ci ne constitue une perte d’argent par rapport au montant des aides sociales perçues auparavant.
Pour aller plus loin


09/10/2008 16:30:19 Signaler un abus
rsa
Par Anonyme - françe paris
un smic a 1050 euros pour 35 semaines et le rsa a environ 800 euros plus avantagescest prendre les smicars pour des imbeciles pour 155h/ mois et eux ils cotisent ont va ou ,,
25/09/2008 11:48:13 Signaler un abus
RSA la vérité
Par patdu49 - angers
QUE DE MENSONGES A PROPOS DU RSA !!
on nous dit, une amélioration du pouvoir d'achat, par rapport aux anciennes mesures, qui déjà faisaient souvant travailler à perte.
c'est FAUX, le RSA c'est pire !!
démonstration :
- un RMiste vivant seul trouve un emploi à 3/4 temps
revenus activité 771€
complement RSA 101€
(sources site du ministere 1er ministre)
TOTAL REVENUS : 872€
mais il faut lire entre les lignes, et aborder les sujets qui ne sont VOLONTAIREMENT pas abordés
ancienne formule, le rmiste pouvait cumuler en partie, son salaire, et son rmi pendant qq mois, pouvait percevoir la prime de retour à l'emploi 1000€, et la PPE (prime pour l'emploi) 876€ dans le cas present.
là avec le RSA, dans le cas present, la PPE disparaitra, donc 876€ en moins, la prime de retour à l'emploi disparait egalement 1000€ en moins, et donc le cumul salaire + rmi aussi !!
l'année suivante (peut etre même avant), perte également de 110€ d'allocation logement par mois. (test effectué sur site de la CAF)
A MOINS QU'IL REVOYENT COMPLETEMENT LES BAREMES DE LA CAF, AFIN QUE TOUTE PERSONNE QUI GAGNE 872€ PAR MOIS VOIT CES ALLOCATIONS LOGEMENT AUGMENTER.
perte de l'exonération de la taxe d'habitation.
A MOINS QU ILS EXONERENT DE LA TAXE D HABITATION TOUTES LES PERSONNES SEULES QUI GAGNENT 872€
perte de la couverture maladie universelle
A MOINS Q ILS REVOYENT LES BAREMES DE RESSOURCES POUR Y PRETENDRE AFIN QUE TOUTES LES PERSONNES SEULS QUI GAGNENT 872€ Y AIENT DROIT
perte du tarif social energie et telephone
A MOINS LA ENCORE qu'ILS REVOYENT LES BAREMES DE RESSOURCES POUR Y PRETENDRE
rajouter à cela, les frais de transports, etc, si vous savez un peu calculer, la personne au RSA se retrouvera rapidemment encore + fauché qu'au RMI !!! et largement !!
donc au moins pour les RMIstes seuls, c'est une catastrophe le RSA... ils vont très vite déchanter lorsqu'ils s'apercevront de la réalité ...
30/08/2008 20:51:45 Signaler un abus
NOSTRADAMUS - 1503/1566
Par conda42 -
Donc, si je comprends tout bien, ce qui arrive fréquemment quand on prend le temps de m'expliquer , c'est que le vrai NOSTRADAMUS n'est plus de ce monde n'est ce pas ???????
S'agirait il d'un nom d'emprunt ou pseudo dont la définition est:
" Le pseudonyme ou pseudo (abréviation usuelle), est un nom d'emprunt pris par quelqu'un qui ne souhaite pas exercer une certaine activité sous son véritable nom."...donc un anonyme qui ne sait pas qu'il l'est.
Bref, mais au sujet de NOSTRADAMUS, le vrai pas le pseudo, j'ai entendu dans une émission qu'il avait fait une prophétie sur la découverte iminente d'un tubercule communément appelé " la patate ".
Or, on me certifie que la patate était déjà consommée 1000 ans avant JC soit 3007 avant le sacre de NS, c'est à dire globalement 1987 ans avant l'avènement des Capétiens.
Qui à tord, qui a raison ?
30/08/2008 14:22:57 Signaler un abus
Dans RSA il y aussi le R et le A
Par Jacky -
Ma grand-mère disait,:" Tout travail mérite salaire"; Son petit-fils dit "Tout salaire mérite travail" pour conclure,
Actif = Revenu pour ma grand-mère, Revenu = Actif pour son petit fils, il s'agit bien d'une égalité.
29/08/2008 00:01:14 Signaler un abus
Dans RSA... Si le S etait important ?!
Par Anonyme - Saint-Barthelemy
Mes propos vont certainement paraitre utopistes, mais tout à chacun se mobilise bien souvent dés qu'il voit une injustice devant ses yeux pour laquelle il peut agir. Combien d'entre nous sont partis à l'etranger, pour finir par se dire une fois de retour : on est bien en France ! Mais comme il est moins sympa de voyager vers des destinations locales où l'on pourrait retrouver cette pauvreté qui nous emeut, il semblerait que : on est bien en France, RAS !! Ben c'est malgré tout d'un RSA qu'on besoin certains ! Que les boursiers, non pas ceux qui se voient attribués une rente pour les aider à financer leurs etudes, mais ceux qui jouent, un certain surplus monetaire, qu'ils ont gagné, soient taxés ... Dites vous votre jeu, en vaut leurs chandelles !
29/08/2008 22:33:58 Signaler un abus
LES COMMENTAIRES DE NOSTRADAMUS SONT DONC INTERRESSANTS
Par NOSTRADAMUS - F
Mais répondre en anonymes ne semble pas la bonne manièreil faut savoir s'engager comme je le fais, mais il suffit de bien lire le commentaire, la manière d'écrire...et le commentaire n'est plus anonyme en ce qui me concerne. Lorsqu'on écrit sur France24 il ne faut pas se cacher, derrière le mot anonyme, mettre votre pseudonyme, cela fait voir la franchise d'une personne. Je serais et "signerais" toujours Nostradamus. Une journaliste ou un journaliste devant une caméra n'est pas un(e) anonyme. D'ailleurs je serais que FRANCE24 je ne passerais aucun commentaire sous anonyme. Oui je sais il y a toujours la possiblité de changer son speudonyme, mais demande plus de temps. Bonne soirée à toute l'équipe de France24.
29/08/2008 17:35:17 Signaler un abus
Le RSA ne règlera pas la précarité et le chômage de masse...
Par MKL -
Le RSA est une bonne mesure dans son principe, mais il ne concerne qu'une minorité de nos concitoyens, va coûter au contribuable 1,4 milliard d'euro et ne changera pas le fondement du problème, le chômage et la précarité de masse.
Une mesure plus radicale est la semaine de 4 jours à la carte pour tous les salariés, pronée par Pierre Larrouturou et expérimentée depuis 15 ans sur 400 PMEs/TPEs en France.
Selon une étude du ministère du travail et de la caisse des dépôts, la généralisation de ce principe permettrait de créer dans l'hypothèse la plus pessimiste 1,6 millions de "vrais" emplois en CDI.
Les entreprises les + connues sont Mamie Nova, Fleury Michon, Télérama... parmi les plus petites on trouve des sociétés informatiques (50 collaborateurs), des auto-écoles (passées de 5 à 6 coll.), voire des artisans structurés en réseaux locaux qui ont pu créer un poste mutualisé grâce à cette loi, etc...
Ces entreprises sont actuellement TOUJOURS A 4 JOURS et cartonnent (super motivation des employés, moins de stress et de fatigue...)
Cette mesure n'a rien à voir dans son mode de fonctionnement et financement avec les 35h (dont Larrouturou prédisait l'échec dans livre : "35h, le double piège" en 1998 !), elle ne coûte rien à l'état (et donc au contribuable), rien à l'entreprise et lui permet d'embaucher au moins 10% de personnel sans un centime d'augmentation de la masse salariale, et rien aux salariés dont le salaire est sous les 1500 euros net/mois (certaines entreprises n'ont baissé aucun salaire).
Le cercle vertueux attendu est : 1,6 millions d'emplois stables créés => 1.6 millions de familles retrouvant un réel pouvoir d'achat => + de consommation et de cotisations sociales=> + de croissance et - de déficits => encore moins de chômage et de précarité => réquilibrage du rapport de force entre salariés/employeurs => augmentation des salaires et donc du pouvoir d'achat.
Le problème évidemment est le délai de mise en place d'une telle réforme (réorganisation / négociation entreprise par entreprise - énorme effort de formation pour que tous les nouveaux postes créés soient pourvus rapidement etc...).
Et vu que les différents gouvernements successifs ont laissé "pourrir" la situation depuis 25 ans, le travail d'explication d'une telle mesure s'en trouve d'autant plus délicat aujourd'hui que l'impatience du peuple est forte.
http://www.nouvellegauche.fr"
28/08/2008 21:33:00 Signaler un abus
Et un impôt de plus ...
Par Jacky -
CSG, CRDS, CMU, RMI, AME, et maintenant le RSA. Nos politiques de droite comme de gauche d'ailleurs sont vraiment les champions du monde des mesures qui coûtent toujours très chères et qui ne règlent jamais rien. Nous avons 1 300 milliards de dettes, nos systèmes de protection perdent 100 milliards par an mais nous continuons de dilapider.
Pour ceux qui pensent que cela ne va concerner que les nantis qu'ils se méfient car aujourd'hui être nantis, c'est travailler et ne bénéficier ni de la CMU, ni du RMI ni du RSA
28/08/2008 17:49:00 Signaler un abus
En voilà une bonne mesure
Par Loïc Hamono -
En voilà une bonne mesure!! Et pourtant, je suis profondément socialiste, ceci dit, le capital des entreprises, plus que sur le patrimoine, me paraîtrait plus adapté pour financer le RSA...
28/08/2008 13:57:07 Signaler un abus
Justement !
Par Anonyme -
Le RSA vient en complément de la nouvelle loi concernant les chômeurs de longue durée qui ne pourront plus refuser indéfiniment un travail, ce qui sera d'autant plus facile à contrôler grâce à la fusion ASSEDIC-ANPE.
Donc tout se tient, finis les tirs au flanc, raison de plus pour encourager le RSA, voulu, pensé et souhaité par un homme de gauche incontestable qui n'a malheureusement jamais eu l'écoute de ses pairs et a dû pour ce faire entrer dans un gouvernement de droite.
J'observe d'ailleurs que la gauche, ou ce qu'il en reste, approuve le Rsa.
Egalement que SARKO/FILLON remontent comme des fusées dans les sondages depuis qu'il s'avère que le pouvoir d'achat ne s'est en fait pas dégradé dans les proportions que la gauche souhaitait pour son fond de commerce.
C'est bon signe pour un peu plus de cohérence et de pragmatisme que par le passé.
28/08/2008 13:19:44 Signaler un abus
RSA
Par Anonyme - FRANE
Il faudrait peut être trouver une utilité aux chômeurs avant de créer un nouvel impôt pour ceux qui se lèvent pour aller travailler. De nos jours, nombre de ces chômeurs ne sont pas en recherche active. On pourrait surement songer à les employer, en contrepartie de leurs aides, dans un but utile à la société comme aider des sans abris ou participer au nettoyage et à la reconstruction de lieux après une catastrophe naturelle; il est en effet anormal que après la tempête de 1999 la France aie du avoir recours à des bûcherons étrangers. De manière plus simple, il est, je pense, nécessaire que les chômeurs soient obligés de justifier les aides reçues par une activité pour la société, desd aides qui quel quelles soient leurs permettraient de continuer ( ou de commencer ) à poursuivre des recherches d'emplois de façon actives.
27/08/2008 23:29:54 Signaler un abus
Mon cher ami NOSTRADAMUS
Par Anonyme -
Jusqu'à maintenant, et en à peine plus d'un an, une grande partie des réformes du programme de campagne du candidat SARKOZY ont été votées ou sont en cours, ce qui n'a jamais été le cas ces 30 dernières années affligées de dons et d'oboles en tous genres qui ont permis à Mitterrand et Chirac d'avoir une paix royale au prix d'un surendettement extravagant, d'un assistanat permanent coûteux et abusif et d'un systême social qui est peut être le meilleur mais dont nous n'avons jamais eu les moyens.
Quand on vit en permanence à crédit ça finit mal et c'est ce qui a failli se produire.
Ce n'est pas nouveau, Lafontaine a beaucoup écrit là dessus.
Alors de grâce, laissons les gens concernés par cet impôt nouveau s'exprimer.
Quand au pouvoir d'achat, il s'avère qu'il a extrêmement peu baissé (selon l'INC) voire légèrement augmenté
( selon l'INSEE) ces 12 derniers mois, au désespoir des grands orateurs de la Gauche immobile qui en avaient fait le porte drapeau de leur opposition déconstructive imbécile.
SARKOZY n'est certainement pas responsable de la lourde et durable crise internationale qui secoue tous les pays et la France d'aujourd'hui ne s'en sort pas si mal vu l'état de délabrement dans laquelle l'ont laissé Miterrand, Jospin, Chirac, les grands courageux.
Si pouvoir d'achat veut dire prestation supplémentaire il ne faut pas rêver, c'est foutu d'avance, donc il vaudrait intelligemment mieux ne pas mettre ce pouvoir d'achat à toutes les sauces du matin au soir, sur tous les sujets sous peine de finir neuneu avec des cachets.
Si baisse effective il y a, le chiffre le plus défavorable de tous les instituts fait état de 0.8% SEULEMENT c'est à dire 80 € pour 10.000, inflation de crise exceptionnelle comprise...donc pas de quoi en faire un discours permanent...une petite journée de travail en plus dans le pays des 35 h et c'est tout bon.
D'ailleurs les millions d' adeptes des heures sup s'y retrouvent eux.
En conclusion, je suis donc personnellement concerné et d'accord pour payer cet impôt nouveau étant entendu qu'il n'y aura plus de passe-droit ad vitam aeternam pour les chômeurs institutionnels, adeptes du RMI à vie et autres prestations ce qui leur laisse tout loisir pour travailler au black depuis des années et à qui il faudra encore payer un équivallent retraite pour laquelle ils n'auront jamais cotisé.
27/08/2008 22:46:40 Signaler un abus
Emmaüs
Par Anonyme -
Ce rSa voulu par Martin Hirsch me semble aussi un outil de vsauvegarde de ce qu'a créé l'Abbé Pierre. Il devrait notamment enrayer des dérives permettant notamment à certains "compagnons" d'être plus égaux que d'autres pour paraphraser un des commandements de la ferme des 4 vents (La ferme des animaux de Georges Orwell). En tout état de cause ce dispositif devrait enfin offrir un statut aus compagnons qui sont dans un véritable no man's land au regard du droit du travail.Des enquêtes fiscales sur le train de vie des bénéficiaires semblent prévues. Qu'en est-il ? Je souhaite obtenir, si possible l'avis de compagnons des différentes communautés du territoire français. D'avance merci.
27/08/2008 21:40:09 Signaler un abus
MON CHER AMI CONDA
Par NOSTRADAMUS - F
D'une manière ou d'une autre et quelque soit la somme, ce nouvel impôt ne doit pas exister.Car si nouvel impôt cela ne va pas dans les promesses du Président. Moi j'attends la date pour la commémoration dans son agenda du pouvoir d'achat promis aux Français.
27/08/2008 18:56:17 Signaler un abus
Il faut apprendre à lire
Par conda42 -
Ce nouvel impôt concerne les revenus du patrimoine et les placements - uniquement - c'est à dire que sur 10.000 € de revenus de placements ou de patrimoine, 100 € seront prélevés.
Il n'y a donc pas atteinte au panier de la ménagère puisque cela ne concerne que les nantis.
Peut être faudra t'il un jour en France arrêter de sangloter sur son sort en permanence et aller voir ce qui se passe de l'autre côté de nos frontières.
27/08/2008 15:40:29 Signaler un abus
Le RSA est un pis-aller
Par Sophie -
Reprendre un emploi, c'est bien. Ne pas perdre de l'argent en retravaillant, c'est mieux. Mais il est inadmissible qu'un dispositif censé rendre le retour à l'emploi "plus attractif" soit à ce point financé par la collectivité, tout ça parce que les salaires actuellement pratiqués sont beaucoup trop bas et les emplois de + en + minables. En vérité, les grands bénéficiaires du RSA seront... les patrons !
27/08/2008 14:57:33 Signaler un abus
sarkommuniste
Par sam -
Notre président libero-socialo-communiste a encore frappé, voila une taxe de plus, donner de l'argent au gens pour qu'il veuillent bien aller travailler fallait y penser.Pour cela prendre l'argent a ceux qui bossent ,qui ont un économises pour leur retraite peau de chagrin , taxer les revenus fonciers alors qu'il y a une crise du logement bravo.C'est quoi la solidarité, parmi les 4.5 millions de bénéficiaires du RSA, combien sont des assistes permanents, faire payer ceux qui se bougent pour ceux qui sont des assistes, c'est çà la revalorisation du travail. Ce gouvernement est aussi nul que ceux de gauches, mais eux nous avaient promis autre chose, la deception est d'autant plus grande
27/08/2008 13:32:57 Signaler un abus
sur la lancée
Par KADOU -
Evidemment ce sont encore les mêmes qui paieront , ni ceux d'en haut , ni ceux d'en basssss .A savoir Nous , Bravo le social .... RAZ le BOL .
27/08/2008 13:25:44 Signaler un abus
NOSTRADAMUS AVAIT RAISON UNE FOIS DE PLUS
Par NOSTRADAMUS - F
Une fois de plus, j'écrivais il y a deux jours je crois que vouv vous feriez la récession dans le panier de la ménagère, et bien je commence avec un bon point et cela va continuer.Cet impôt est inadmissible prendre de l'argent aux personnes qui ont besoin pour vivre de + de 1%.Lamentable, j'espère que les Français sont capables de REAGIR.
27/08/2008 13:25:35 Signaler un abus
Je suis pour !
Par conda42 -
Je veux bien contribuer à hauteur de cet impôt supplémentaire puisqu'il s'agit en même temps de mettre un terme au chômage volontaire, à l'assistanat indu, ce qui par ailleurs nous a coûté beaucoup plus cher.
C'est aussi une des causes du surendettement dramatique de notre pays qui a justement déjà entraîné les sur-impositions.
Et dire qu'il a fallu un homme de gauche dans un gouvernement de droite pour mettre cela en place laisse rêveur quant à la capacité intellectuelle des socialistes à résoudre quelque problème que ce soit...
27/08/2008 12:49:03 Signaler un abus
Un de plus
Par vache a lait - Paris
Un pour cent de plus, pas grand chose .... , sauf que ça s'ajoute aux précédents, ras le bol, faudra t'il voter à gauche pour avoir une politique de droite. !! On en a marre de payer, encore une fois ce sont les fourmis qui payent pour les cigales.
Un cochon de payeur.
27/08/2008 12:03:53 Signaler un abus
super
Par aeroxavier -
si ca aurait ete pour moderniser l'armee j'aurai compris mais pas la