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SCIENCES

Google condamné à verser 410 000 euros à des voyagistes français

Dernière modification : 19/01/2009

Le tribunal de grande instance de Paris a condamné Google à verser 410 000 euros aux voyagistes Terres d'aventure et Voyageurs du monde. Le célèbre moteur de recherche avait détourné une partie de leur clientèle vers des sites concurrents.

AFP - Le moteur de recherche Google a été condamné à payer un total de 410.000 euros aux voyagistes Terres d'aventure et Voyageurs du monde pour avoir détourné une partie de leur clientèle vers des sites concurrents, a-t-on appris lundi auprès du tribunal de grande instance de Paris.

En 2006, les deux voyagistes avaient assigné Google en justice, après s'être aperçus que la saisie des requêtes "Terdav" ou "voyageurs du monde" activait des liens publicitaires vers des sites concurrents.

Dans un jugement rendu le 7 janvier, la 3e chambre civile du TGI de Paris a jugé que Google n'avait pas mis en place les mesures nécessaires pour empêcher l'affichage d'annonces concurrentes.

Par ailleurs, elle a estimé que les liens commerciaux en question n'étaient "pas suffisamment distinctifs pour permettre l'identification de leur caractère publicitaire" par les internautes.

Le tribunal a donc "interdit la poursuite de ces actes illicites sous astreinte de 10.000 euros par jour de retard".

Alors que les demanderesses réclamaient plusieurs millions d'euros de dédommagement, le tribunal n'a finalement accordé que 200.000 euros à Voyageurs du monde et 150.000 euros à Terres d'aventure, les 60.000 euros restant consistant en des frais de justice.

"Il n'est pas contestable que les sociétés demanderesses ont subi un préjudice commercial tenant d'une part à un détournement des visiteurs de leurs sites officiels vers des sites concurrents offrant des prestations équivalentes et d'autre part par l'utilisation de leurs investissements publicitaires au profit de ces derniers", écrit le tribunal.

Toutefois, a-t-il considéré, "ce préjudice commercial n'a pu être que marginal".
 

Première publication : 19/01/2009

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