Ouvrir

À suivre

Rendez-vous

Rejouer


LES DERNIÈRES ÉMISSIONS

LE JOURNAL DE L'ÉCONOMIE

iCloud piraté : tous en danger?

En savoir plus

REVUE DE PRESSE

"Passer l'arme à droite"

En savoir plus

DÉBAT

Rentrée des classes en France : le système éducatif français est-il mauvais élève ?

En savoir plus

JOURNAL DE L’AFRIQUE

Un accord pour rétablir le Parlement du Lesotho

En savoir plus

JOURNAL DE L’AFRIQUE

Affaire Kayumba : quatre accusés reconnus coupables de tentative de meurtre

En savoir plus

L'ENTRETIEN

Abbas Araghchi, vice-ministre iranien des Affaires étrangères

En savoir plus

UN ŒIL SUR LES MÉDIAS

Sarkozy le retour?

En savoir plus

LES OBSERVATEURS

Le meilleur des Observateurs cette année !

En savoir plus

FOCUS

L'État islamique déclare la guerre de l'eau en Irak

En savoir plus

  • Steven Sotloff, un passionné du monde arabe tombé entre les griffes de l'EI

    En savoir plus

  • Obama envoie 350 soldats supplémentaires en Irak

    En savoir plus

  • "Le monde est en train de perdre la bataille contre Ebola", s'alarme MSF

    En savoir plus

  • Jihad : une Française retrouve sa fillette, emmenée de force en Syrie

    En savoir plus

  • Mistral : "Les technologies de pointe ont déjà été transmises aux Russes"

    En savoir plus

  • Vidéo : un convoi de l'armée ukrainienne détruit dans l'est de l'Ukraine

    En savoir plus

  • Pôle emploi : Rebsamen se défend de vouloir "stigmatiser" les chômeurs

    En savoir plus

  • Europe : Moscovici, un sous-commissaire pour la France ?

    En savoir plus

  • Ligue 1 : Falcao fait ses valises, à quoi joue Monaco?

    En savoir plus

  • Le chef des Shebab somaliens visé par un raid américain

    En savoir plus

  • Les photos volées de Jennifer Lawrence sont aussi gênantes pour Apple

    En savoir plus

  • Nord-Mali : quatre casques bleus tués par l'explosion d'une mine près de Kidal

    En savoir plus

  • En images : Falcao, James, Di Maria, Suarez... les plus gros transferts de l’été

    En savoir plus

  • Un député tunisien échappe à une tentative d'assassinat

    En savoir plus

  • Le président du Yémen annonce un "gouvernement d'union nationale"

    En savoir plus

  • L'Otan menace de déployer une force de réaction rapide en Europe de l'Est

    En savoir plus

FRANCE

La justice confirme l'expulsion des squatteurs de la place des Vosges

Texte par Dépêche

Dernière modification : 22/10/2010

La cour d'appel de Paris a confirmé le jugement en première instance en ordonnant l'expulsion sans délai des membres du collectif Jeudi Noir d'un hôtel particulier de la place des Vosges. Les squatteurs occupaient cette propriété privée depuis un an.

AFP - La cour d'appel de Paris a ordonné vendredi l'expulsion sans délai des squatteurs, membres du collectif Jeudi Noir, qui occupent depuis un an un hôtel particulier de la place des Vosges à Paris.

En janvier, le tribunal d'instance du Ve arrondissement avait ordonné l'expulsion des squatteurs et le paiement à la propriétaire d'environ 10.000 euros, pour l'occupation des mois de novembre 2009 à janvier 2010, plus 25.000 euros mensuels à partir du 25 janvier 2010.

Une douzaine de ces occupants ont fait appel de cette décision. La cour d'appel a confirmé vendredi leur expulsion, ainsi que l'indemnité de 10.000 euros pour la fin 2009.

En revanche, pour la période postérieure au 25 janvier 2010, la cour d'appel a divisé par trois le montant des indemnités mensuelles qu'ils doivent verser à la propriétaire.

Du fait de la durée du squat, le montant de ces "indemnités d'occupation" devrait toutefois rester élevé: à ce jour, il atteint ainsi 72.000 euros.

Béatrice Cottin, 88 ans, la propriétaire de ce magnifique hôtel particulier construit à la demande d'Henri IV, avait refusé en septembre une médiation suggérée par la cour d'appel de Paris.

Cet hôtel particulier de 1.500 mètres carrés, doté de plafonds à la française avec poutres peintes, aux gigantesques cheminées en pierre, acheté par Mme Cottin en 1963, est inoccupé depuis 1966, un vrai "scandale alors que la capitale manque cruellement de logements", selon le collectif Jeudi Noir.

 

Première publication : 22/10/2010

  • LOGEMENT

    La justice autorise l'expulsion des occupants du squat de la place des Vosges

    En savoir plus

COMMENTAIRE(S)