Ouvrir

À suivre

Rendez-vous

Rejouer


LES DERNIÈRES ÉMISSIONS

SUR LE NET

Brésil : une cyber-présidentielle sous tension

En savoir plus

UN ŒIL SUR LES MÉDIAS

Nicolas Sarkozy annonce son retour sur Facebook

En savoir plus

UNE SEMAINE DANS LE MONDE

Une semaine dans le monde - 19 septembre (Partie 2)

En savoir plus

UNE SEMAINE DANS LE MONDE

Une semaine dans le monde - 19 septembre (Partie 1)

En savoir plus

7 JOURS EN FRANCE

La gauche en difficulté

En savoir plus

L'INVITÉ DE L'ÉCO

Stéphane Distinguin, PDG de FaberNovel et président de Cap Digital

En savoir plus

L'INVITÉ DE L'ÉCO

Bernard Maris, chroniqueur à Charlie Hebdo et auteur de "Houellebecq, économiste"

En savoir plus

TECH 24

Organisation de l'État islamique : la nouvelle bataille d'Anonymous

En savoir plus

À L’AFFICHE !

Jérôme Bel ou la danse minimale

En savoir plus

  • De Paris à New York, les défenseurs du climat se mobilisent

    En savoir plus

  • Les candidats à la présidentielle afghane acceptent de partager le pouvoir

    En savoir plus

  • Le cessez-le-feu en Ukraine n’a encore rien d’effectif, selon l'Otan

    En savoir plus

  • Vidéo : la Turquie "débordée" par l’afflux de réfugiés kurdes de Syrie

    En savoir plus

  • Attentat à la bombe près du ministère des Affaires étrangères au Caire

    En savoir plus

  • L’opposant Mikhaïl Khodorkovski envisage de gouverner la Russie

    En savoir plus

  • Sanaa instaure un couvre-feu, l'ONU annonce un accord de sortie de crise

    En savoir plus

  • Journées du patrimoine : visite guidée du théâtre de l’Opéra Comique

    En savoir plus

  • Bruxelles déjoue un projet d'attentat jihadiste à la Commission européenne

    En savoir plus

  • Le Front Al-Nosra a exécuté un soldat libanais qu'il détenait en captivité

    En savoir plus

  • L’Ukraine et les séparatistes signent un mémorandum pour garantir le cessez-le-feu

    En savoir plus

  • Assaut mortel de Boko Haram à Mainok dans le nord du Nigeria

    En savoir plus

  • Les prisonniers des colonies, objets de propagande allemande

    En savoir plus

  • Après 47 ans d'attente, le Cameroun accueillera la CAN en 2019

    En savoir plus

  • Air France : la grève des pilotes prolongée jusqu'au 26 septembre

    En savoir plus

  • Migrants à Calais : Londres débloque 15 millions d'euros

    En savoir plus

  • Vol Air Algérie : l'enquête n'a mené à "aucune piste privilégiée"

    En savoir plus

  • Mondial de volley : la France battue par le Brésil en demi-finales

    En savoir plus

Economie

L'OMC condamne une série d'aides versées par Washington à Boeing

Texte par Dépêche

Dernière modification : 31/03/2011

L'Organisation mondiale du commerce (OMC) estime que Washington a versé à l'avionneur américain Boeing 2,6 milliards de dollars de subventions non conformes aux règles internationales en vigueur. Une victoire pour l'Union européenne.

AFP - L'Organisation mondiale du commerce (OMC) a condamné jeudi certaines aides délivrées pendant des décennies par Washington à son champion de l'aéronautique Boeing, quelques mois après avoir également dénoncé des subventions européennes à Airbus.

Dans son document de plus de 1.000 pages, l'Organe de règlement des différends de l'OMC estime que certaines des aides, dénoncées par l'Union européenne, constituent bien des subventions contraires aux règles du commerce mondial et ont atteint "au moins 5,3 milliards de dollars" entre 1989 et 2006.

"Le Groupe spécial constate que les versements et l'accès aux installations, équipements et employés que la Nasa a accordés à Boeing en vertu des huit programmes de R&D aéronautique en cause constituent des subventions spécifiques", explique l'ORD.

Ces subventions à la Nasa ont atteint 2,6 milliards de dollars, poursuit-il.

L'organe de l'OMC dénonce également des subventions versées via 23 programmes du Département de la Défense, dont le montant "n'apparaît pas clairement".

Certains avantages fiscaux accordés notamment par l'Etat de Washington y sont également épinglées.

"Nous concluons que, dans la mesure où les États-Unis ont agi d'une manière incompatible" avec les règles de l'OMC, "ils ont annulé ou compromis des avantages résultant pour les Communautés européennes de cet accord", conclut le rapport.

"En conséquence, (...) nous recommandons que, dès l'adoption du présent rapport, ou d'un rapport de l'Organe d'appel sur le présent différend (...) les États-Unis "prennent des mesures appropriées pour éliminer les effets défavorables ou retirent la subvention" en cause, ajoute les juges.

Les conclusions du document portant sur le second volet de la guerre qui oppose Airbus et Boeing depuis 2004 à l'OMC, confirment les informations qui avaient filtré après la transmission confidentielle du rapport le 31 janvier aux Etats-Unis et à l'Union européenne.

Première publication : 31/03/2011

  • ÉTATS-UNIS

    Boeing remporte le contrat des avions ravitailleurs de l'armée américaine

    En savoir plus

  • COMMERCE INTERNATIONAL

    La bataille des airs entre dans sa dernière ligne droite devant l’OMC

    En savoir plus

  • AÉRONAUTIQUE

    L'Europe fait appel de la condamnation d'Airbus devant l’OMC

    En savoir plus

COMMENTAIRE(S)