Ouvrir

À suivre

Rendez-vous

Rejouer


LES DERNIÈRES ÉMISSIONS

LE JOURNAL DE L'ÉCONOMIE

Moins d'un Français sur deux est imposable

En savoir plus

UN ŒIL SUR LES MÉDIAS

Vers une police sous surveillance ?

En savoir plus

DÉBAT

Syrie, la guerre oubliée

En savoir plus

EXPRESS ORIENT

Irak : au coeur des monts Sinjar

En savoir plus

DÉBAT

Centrafrique : comment sortir de l'impasse ?

En savoir plus

REVUE DE PRESSE

"L'écureuil et le serpent"

En savoir plus

FOCUS

El Hierro, première île 100 % énergies renouvelables, peut-elle être un modèle pour la planète ?

En savoir plus

REVUE DE PRESSE

"Obama et les attentes irréalistes des noirs américains"

En savoir plus

À L’AFFICHE !

Montréal, toute une histoire

En savoir plus

  • Hollande : "La situation internationale est la plus grave depuis 2001"

    En savoir plus

  • Quand l’Égypte sermonne Washington sur les émeutes de Ferguson

    En savoir plus

  • Gaza : la trêve une nouvelle fois rompue, Israël vise un chef du Hamas

    En savoir plus

  • RDC : le retour tant espéré des réfugiés angolais dans leur pays

    En savoir plus

  • Reportage : les combattants kurdes reprennent le barrage de Mossoul

    En savoir plus

  • Présidentielle 2017 : Alain Juppé candidat à la primaire de l'UMP

    En savoir plus

  • Glissements de terrain meurtriers à Hiroshima

    En savoir plus

  • Steve Ballmer, le directeur général de Microsoft, annonce son retrait

    En savoir plus

  • L'État islamique annonce avoir décapité un journaliste américain

    En savoir plus

  • L'armée irakienne attaque les jihadistes sur plusieurs fronts

    En savoir plus

  • L'opposition pakistanaise pénètre dans la zone rouge d’Islamabad

    En savoir plus

  • Libération : raconter l’été 44 au-delà des "moments de gloire et de triomphe"

    En savoir plus

  • Ligue 1 : une enquête judiciaire ouverte après le coup de tête de Brandao

    En savoir plus

  • Championnat d'Europe : Florent Manaudou vainqueur ex æquo sur 50 m papillon

    En savoir plus

  • Le prince saoudien braqué à Paris est un fils du roi Fahd mort en 2005

    En savoir plus

  • Émeutes de Ferguson : les États-Unis face à leurs vieux démons racistes

    En savoir plus

  • Carte interactive : "Ici est tombé" pour la Libération de Paris

    En savoir plus

  • Libération de Paris : "J'accueillais mes libérateurs"

    En savoir plus

  • Dans l’est de l'Ukraine, Lougansk en proie à d’intenses combats

    En savoir plus

Economie

L'OMC revient en partie sur son jugement dans le litige opposant Airbus à Boeing

Vidéo par Karina CHABOUR

Texte par Dépêche

Dernière modification : 19/05/2011

Alors que les aides européennes à l'avionneur Airbus avaient été jugées illégales en 2010, l'Organisation mondiale du commerce est revenue, mercredi, sur sa décision, estimant qu'elles n'étaient pas contraires aux règles du commerce international.

AFP - L'Organisation mondiale du commerce (OMC) est revenue mercredi sur une partie de son jugement contre l'avionneur européen Airbus dans le litige qui l'oppose depuis des années à son concurrent américain Boeing.

"Je me réjouis particulièrement de ce résultat important", a déclaré le commissaire européen au Commerce Karel De Gucht.

"L'accusation américaine centrale selon laquelle Airbus a reçu des subventions interdites à l'exportation a été rejetée dans son intégralité", a-t-il souligné.

De son côté, le président d'Airbus Thomas Enders, a parlé d'"une grande victoire pour l'Europe".

Mais comme à chaque bataille juridique opposant Boeing et Airbus devant l'OMC, les deux parties ont estimé avoir gagné.

Ainsi, l'avionneur américain s'est félicité de la décision de l'OMC, saluant une "victoire claire et définitive".

Dans son premier jugement rendu en juin 2010, l'OMC avait rendu un verdict sévère pour l'UE dont des décennies d'aides à l'avionneur Airbus avaient été jugées illégales.

Européens et Américains avaient fait appel de la décision.

Dans ses conclusions publiées mercredi, l'Organe d'appel de l'OMC indique avoir "infirmé les constatations du groupe d'experts qui avait établi que les financements offerts à l'Allemagne, l'Espagne et le Royaume-Uni pour développer l'A380 étaient subordonnés aux résultats à l'exportation" et donc contraires aux règles du commerce international.

"En conséquence, l'Organe d'appel a infirmé la recommandation du groupe d'experts selon laquelle l'Union européenne doit abandonner (ses) subventions interdites dans un délai de 90 jours" après le premier jugement, indique-t-il dans son rapport de plus de 700 pages.

Dans son appel, Bruxelles contestait quelque sept points du jugement, comme le fait que les aides pour l'A380 soient des subventions à l'exportation ainsi que "le lien de cause à effet entre les soutiens à Airbus et les conséquences négatives sur Boeing" de ces aides.

Les Etats-Unis contestaient principalement le fait que l'Organe de règlement des différends (ORD) de l'OMC n'ait pas estimé que les aides versées à l'avionneur européen pendant 40 ans faisaient partie d'un programme continu d'assistance.

Après une trêve dans les années 90, les deux constructeurs s'affrontent depuis octobre 2004 devant l'OMC par le biais de leurs capitales respectives qui ont déposé deux plaintes simultanées dénonçant les aides publiques accordées à chacun d'entre eux.

Première publication : 18/05/2011

  • AÉRONAUTIQUE

    L'OMC condamne une série d'aides versées par Washington à Boeing

    En savoir plus

  • AÉRONAUTIQUE

    L'Europe fait appel de la condamnation d'Airbus devant l’OMC

    En savoir plus

  • ÉTATS-UNIS

    Boeing remporte le contrat des avions ravitailleurs de l'armée américaine

    En savoir plus

COMMENTAIRE(S)