Ouvrir

À suivre

Rendez-vous

Rejouer


LES DERNIÈRES ÉMISSIONS

REPORTERS

L’essor du tourisme "100 % halal"

En savoir plus

FOCUS

Ces réfugiés syriens dont de nombreux Turcs ne veulent plus

En savoir plus

REVUE DE PRESSE

Crash du vol AH5017 : "Série Noire"

En savoir plus

L'INVITÉ DE L'ÉCO

Tidjane Thiam, directeur général de Prudential

En savoir plus

LE JOURNAL DE L'ÉCONOMIE

La Caravane, l'autre Tour de France

En savoir plus

JOURNAL DE L’AFRIQUE

Centrafrique : accord signé pour la fin des hostilités

En savoir plus

À L’AFFICHE !

Bartabas, le seigneur des chevaux

En savoir plus

FOCUS

Crimée : un été pas comme les autres

En savoir plus

L'ENTRETIEN

Gwendal Rouillard, Secrétaire de la commission de la Défense et des forces armées

En savoir plus

  • En direct : cinquante-quatre Français au nombre des victimes du vol Air Algérie

    En savoir plus

  • Une manifestation pro-palestinienne prévue samedi à Paris interdite

    En savoir plus

  • Crash du vol AH5017 : "Il est exclu de retrouver des survivants"

    En savoir plus

  • Trois Palestiniens tués lors du "Jour de colère" en Cisjordanie

    En savoir plus

  • L’essor du tourisme "100 % halal"

    En savoir plus

  • En Ukraine, le conflit militaire se double d'une crise politique

    En savoir plus

  • BNP Paribas écope de 60 millions d'euros d'amende aux États-Unis

    En savoir plus

  • Tour de France : "Jicé" Péraud, routard sur le tard, à la conquête des cols

    En savoir plus

  • Vol AH5017 : l'hypothèse d'un tir de missile sol-air "quasiment impossible"

    En savoir plus

  • Ce que l'on sait sur la disparition du vol AH5017 d’Air Algérie

    En savoir plus

  • Gaza : 15 Palestiniens tués dans une école de l'ONU

    En savoir plus

  • Washington accable la Russie, l’UE renforce ses sanctions contre Moscou

    En savoir plus

  • Tour de France : le Chinois Cheng Ji, lanterne rouge et fier de l'être

    En savoir plus

  • Gaza : Israël et le Hamas loin d’être prêts à un cessez-le-feu

    En savoir plus

  • Le Kurde Fouad Massoum élu président de l'Irak

    En savoir plus

  • En images : à Alep, les cratères d'obus deviennent des piscines pour enfants

    En savoir plus

  • La Soudanaise condamnée à mort pour apostasie est arrivée en Italie

    En savoir plus

  • France : UBS mise en examen pour blanchiment de fraude fiscale

    En savoir plus

  • Arizona : condamné à mort, il agonise deux heures sur la table d'exécution

    En savoir plus

  • Levée de la suspension des vols américains et européenns vers Tel-Aviv

    En savoir plus

EUROPE

La Commission européenne propose une taxe sur les transactions financières

Vidéo par France 2

Texte par Dépêche

Dernière modification : 28/09/2011

Le président de la Commission européenne José Manuel Barroso a annoncé l'adoption d'une proposition de taxe sur les transactions financières. Elle pourrait rapporter jusqu'à 55 milliards d'euros par an qui seraient partagés entre l'UE et les États.

AFP - La Commission européenne a adopté mercredi une proposition de taxe sur les transactions financières qui pourrait rapporter jusqu'à 55 milliards d'euros par an, a annoncé son président José Manuel Barroso.

"Au cours des trois dernières années, les Etats membres ont accordé des aides et fourni des garanties au secteur financier à hauteur de 4.600 milliards d'euros. Il est temps qu'en retour, le secteur financier apporte sa contribution à la société", a affirmé M. Barroso lors de son discours sur l'état de l'Union au Parlement européen, à Strasbourg.

M. Barroso a précisé que cette taxe, qui concernerait les 27 membres de l'Union européenne, "pourrait générer des revenus de 55 milliards d'euros par an".

De source européenne, on précise que les taux retenus sont de 0,1% sur les actions et les obligations et de 0,01% sur les autres produits financiers, essentiellement les dérivés et produits structurés. Les changes ne sont pas concernés par cette taxe mais les produits dérivés sur les changes le seront, a-t-on appris de même source.

Les institutions financières, banques, Bourses et fournisseurs de services financiers, seraient chargés de la collecte de la taxe auprès de leurs clients et de son paiement.

La taxe s'appliquerait aux institutions établies dans l'Union européenne, mais aussi à celles qui y ont un établissement ou qui ont une autorisation d'agir sur les marchés européens.

Plus de la moitié du produit de la taxe serait destiné à alimenter le budget de l'Union européenne et le reste reviendra aux Etats.

Le commissaire européen chargé de la Fiscalité, Algirdas Semeta, a souligné dans un communiqué mercredi qu'avec cette proposition, "l'Union européenne est aux avant-postes dans la mise en place d'une taxe sur les transactions financières au niveau mondial".

"Je suis certain que nos partenaires du G20 verront leur intérêt à suivre cette voie", a-t-il ajouté.

L'Union européenne avait décidé d'avancer seule sur ce sujet, Paris et Berlin n'ayant guère rencontré de succès en défendant une taxe sur les transactions financières instaurée à l'échelle du G20 pour financer par exemple l'aide au développement.

Mais au sein même de l'Union européenne, l'idée est loin de faire l'unanimité. Certains craignent, à l'instar des Britanniques, une délocalisation des transactions financières vers des pays tiers, préjudiciable à la City de Londres.

En cas d'échec à obtenir l'unanimité, une procédure de coopération renforcée pourrait être mise en oeuvre entre plusieurs Etats de l'UE. La taxe pourrait ainsi être appliquée uniquement au sein de la zone euro, comme l'ont suggéré récemment les ministres allemand et belge des Finances, Wolfgang Schäuble et Didier Reynders.

En tout état de cause, le temps que la proposition soit discutée et adoptée, elle ne se concrétisera pas avant 2014 au plus tôt.
 

Première publication : 28/09/2011

  • ZONE EURO

    Une recapitalisation des banques pourrait être nécessaire selon la Commission

    En savoir plus

  • ZONE EURO

    La Commission européenne planche sur l'introduction d'euro-obligations

    En savoir plus

  • ZONE EURO

    La Commission européenne défend la stratégie des États membres sur la dette

    En savoir plus

COMMENTAIRE(S)