Ouvrir

À suivre

Rendez-vous

Rejouer


LES DERNIÈRES ÉMISSIONS

UN ŒIL SUR LES MÉDIAS

Le référendum écossais, sujet sensible pour les médias britanniques

En savoir plus

DÉBAT

Organisation de l'État Islamique : s'allier avec l'Iran ?

En savoir plus

JOURNAL DE L’AFRIQUE

Guinée-Bissau : le président Vaz limoge le chef de l'armée

En savoir plus

JOURNAL DE L’AFRIQUE

Centrafrique : la force de l'ONU prend le relais de la force africaine

En savoir plus

DÉBATS POLITIQUES EN FRANCE

Vote de confiance : une victoire à l'arrachée pour Manuel Valls ?

En savoir plus

EXPRESS ORIENT

Une coalition internationale contre les jihadistes

En savoir plus

FOCUS

Référendum en Écosse : le poids des indécis

En savoir plus

À L’AFFICHE !

"Mange tes morts", une plongée dans l’univers des gitans

En savoir plus

UN ŒIL SUR LES MÉDIAS

Organisation de l’État islamique : la guerre des mots

En savoir plus

  • Ukraine - Russie : Vladimir Poutine a-t-il remporté son bras de fer ?

    En savoir plus

  • Ligue des champions : le PSG neutralisé par l'Ajax

    En savoir plus

  • Une volontaire française de MSF contaminée par Ebola au Liberia

    En savoir plus

  • Une saison en exil pour les footballeurs ukrainiens de Donetsk

    En savoir plus

  • Élections en Tunisie : et revoilà les "amis" de Ben Ali

    En savoir plus

  • Des jihadistes enlèvent un soldat libanais près de la frontière syrienne

    En savoir plus

  • Jack Ma et son Alibaba superstars de Wall Street

    En savoir plus

  • Nigeria : au moins dix morts dans une attaque contre une université

    En savoir plus

  • Un rapport dissèque les sommes records mises de côté par les entreprises

    En savoir plus

  • Ebola : l'épidémie pourrait avoir un impact économique "catastrophique"

    En savoir plus

  • Vidéo : l'épidémie d'Ebola menace la Centrafrique

    En savoir plus

  • Filière jihadiste : six personnes interpellées près de Lyon, des armes saisies

    En savoir plus

  • Vidéo : dernier jour pour mobiliser les indécis sur le référendum en Écosse

    En savoir plus

  • Loi anti-jihad : l’interdiction de sortie du territoire adoptée

    En savoir plus

  • Barack Obama appelle le monde à "agir vite" face à Ebola

    En savoir plus

  • La première tranche de l'impôt sur le revenu bientôt supprimée ?

    En savoir plus

  • Premières élections démocratiques aux îles Fidji depuis 2006

    En savoir plus

  • Valls obtient la confiance des députés malgré l'abstention des "frondeurs"

    En savoir plus

Culture

Le Parlement français adopte une loi sur la numérisation des livres du XXe siècle

Texte par Dépêche

Dernière modification : 23/02/2012

Les députés français ont adopté ce jeudi à l'unanimité une loi sur la numérisation des livres du XX siècle dont la production n'est plus exploitée commercialement. Les auteurs ou ayant-droits pourront s'opposer à une diffusion sur Internet.

AFP - Le Parlement a définitivement adopté, par un vote unanime de l'Assemblée nationale dans la nuit de mercredi à jeudi, une loi "sur la numérisation des livres indisponibles du XXe siècle" permettant d'acheter sur internet des ouvrages introuvables hors des bibliothèques.
              
Cette loi vise à rendre accessible sous forme numérique l'ensemble de la production littéraire du siècle dernier, dès lors que les oeuvres ne sont plus exploitées commercialement, mais ne sont pas pour autant tombées dans le domaine public, 70 ans après la mort de l'auteur.
              
Elle prévoit que la Bibliothèque nationale de France (BNF) recense dans une banque de données publique l'ensemble de ces oeuvres dont l'exploitation serait gérée par une Société de perception et de répartition des droits (SRPD) qui assurerait, de façon paritaire, une rémunération aux éditeurs et aux auteurs.
              
Certains ouvrages de Paul Morand, Jean Rostand ou Philippe Soupault, ceux de nombreux poètes, critiques ou penseurs du XXe siècle ne sont plus accessibles et pourraient retrouver ainsi une seconde jeunesse.
              
"A travers ce texte ambitieux, nous démontrons que la diffusion des oeuvres sur internet peut se faire sans exception au droit d'auteur et sans pratique de contrefaçon", s'est félicité le ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand.
              
Si la nouvelle loi, proposée à l'origine par le sénateur UMP Jacques Legendre et le député UMP Hervé Gaymard, a fait l'objet d'un consensus au Parlement, tant au Sénat qu'à l'Assemblée, des auteurs craignent d'être floués.
              
Selon la proposition, les auteurs ou ayants droit devront s'opposer à l'inscription de leur oeuvre sur la base de données, qui serait sans cela automatique. Un automatisme contre lequel s'insurge un collectif dans une pétition à l'adresse des parlementaires, intitulée "Le droit d'auteur doit rester inaliénable".
              
"L'auteur seul - ou à défaut ses ayants droit - peut décider d'une nouvelle diffusion de son oeuvre. Tout éditeur - numérique ou papier - qui souhaiterait l'exploiter se doit en premier chef de lui proposer un contrat", souligne la pétition.
             
 

Première publication : 23/02/2012

  • ÉDITION

    Amazon se fait mousser sur la vente de ses livres électroniques

    En savoir plus

  • LITTÉRATURE

    Le dernier Houellebecq diffusé sans autorisation sur Internet sous licence "libre"

    En savoir plus

COMMENTAIRE(S)