Ouvrir

À suivre

Rendez-vous

Rejouer


LES DERNIÈRES ÉMISSIONS

MODE

Objets d'exception.

En savoir plus

LE PARIS DES ARTS

Le Paris des Arts de Leïla Bekhti

En savoir plus

UNE COMÉDIE FRANCAISE

François Hollande : un sursaut possible ?

En savoir plus

DÉBAT

Hollande face à la presse : le chef de l'État a tenu sa conférence semestrielle

En savoir plus

CAP AMÉRIQUES

La stratégie des États-Unis face à l'organisation de l'EI

En savoir plus

FOCUS

Thaïlande : le business lucratif des mères porteuses

En savoir plus

À L’AFFICHE !

Niki de Saint-Phalle, une "nana" militante et engagée

En savoir plus

LE JOURNAL DE L'ÉCONOMIE

Les incertitudes économiques d'une Écosse indépendante

En savoir plus

REVUE DE PRESSE

"DDay"

En savoir plus

  • Irak : la France opère ses premiers raids aériens contre l'État islamique

    En savoir plus

  • Les Écossais disent "non" à l’indépendance

    En savoir plus

  • Référendum en Écosse: les indépendantistes n'ont pas tout perdu

    En savoir plus

  • Ebola : l'infirmière française contaminée reçoit un traitement expérimental

    En savoir plus

  • Corruption : amende record pour le géant pharmaceutique GSK

    En savoir plus

  • Barack Obama salue la France, "un partenaire solide contre le terrorisme"

    En savoir plus

  • Les volleyeurs français dans le dernier carré du mondial

    En savoir plus

  • Le Paris des Arts de Leïla Bekhti

    En savoir plus

  • Après le "non" de l’Écosse, la Catalogne prépare son propre référendum

    En savoir plus

  • De Fantômas à Luc Besson, Gaumont dévoile ses trésors d'hier et d'aujourd'hui

    En savoir plus

  • À Washington, Petro Porochenko réclame et obtient plus de soutien des États-Unis

    En savoir plus

  • Ligue 1 : Brandao écope de six mois de suspension

    En savoir plus

  • Alibaba lève plus de 25 milliards de dollars à Wall Street

    En savoir plus

  • Frappes en Irak, croissance, Europe : les principales annonces de Hollande

    En savoir plus

  • Cinq casques bleus tchadiens tués dans le nord du Mali

    En savoir plus

Culture

Le Parlement français adopte une loi sur la numérisation des livres du XXe siècle

Texte par Dépêche

Dernière modification : 23/02/2012

Les députés français ont adopté ce jeudi à l'unanimité une loi sur la numérisation des livres du XX siècle dont la production n'est plus exploitée commercialement. Les auteurs ou ayant-droits pourront s'opposer à une diffusion sur Internet.

AFP - Le Parlement a définitivement adopté, par un vote unanime de l'Assemblée nationale dans la nuit de mercredi à jeudi, une loi "sur la numérisation des livres indisponibles du XXe siècle" permettant d'acheter sur internet des ouvrages introuvables hors des bibliothèques.
              
Cette loi vise à rendre accessible sous forme numérique l'ensemble de la production littéraire du siècle dernier, dès lors que les oeuvres ne sont plus exploitées commercialement, mais ne sont pas pour autant tombées dans le domaine public, 70 ans après la mort de l'auteur.
              
Elle prévoit que la Bibliothèque nationale de France (BNF) recense dans une banque de données publique l'ensemble de ces oeuvres dont l'exploitation serait gérée par une Société de perception et de répartition des droits (SRPD) qui assurerait, de façon paritaire, une rémunération aux éditeurs et aux auteurs.
              
Certains ouvrages de Paul Morand, Jean Rostand ou Philippe Soupault, ceux de nombreux poètes, critiques ou penseurs du XXe siècle ne sont plus accessibles et pourraient retrouver ainsi une seconde jeunesse.
              
"A travers ce texte ambitieux, nous démontrons que la diffusion des oeuvres sur internet peut se faire sans exception au droit d'auteur et sans pratique de contrefaçon", s'est félicité le ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand.
              
Si la nouvelle loi, proposée à l'origine par le sénateur UMP Jacques Legendre et le député UMP Hervé Gaymard, a fait l'objet d'un consensus au Parlement, tant au Sénat qu'à l'Assemblée, des auteurs craignent d'être floués.
              
Selon la proposition, les auteurs ou ayants droit devront s'opposer à l'inscription de leur oeuvre sur la base de données, qui serait sans cela automatique. Un automatisme contre lequel s'insurge un collectif dans une pétition à l'adresse des parlementaires, intitulée "Le droit d'auteur doit rester inaliénable".
              
"L'auteur seul - ou à défaut ses ayants droit - peut décider d'une nouvelle diffusion de son oeuvre. Tout éditeur - numérique ou papier - qui souhaiterait l'exploiter se doit en premier chef de lui proposer un contrat", souligne la pétition.
             
 

Première publication : 23/02/2012

  • ÉDITION

    Amazon se fait mousser sur la vente de ses livres électroniques

    En savoir plus

  • LITTÉRATURE

    Le dernier Houellebecq diffusé sans autorisation sur Internet sous licence "libre"

    En savoir plus

COMMENTAIRE(S)