Ouvrir

À suivre

Rendez-vous

Rejouer


LES DERNIÈRES ÉMISSIONS

À L’AFFICHE !

Jérôme Bel ou la danse minimale

En savoir plus

#ActuElles

Angélique Kidjo : la voix des Africaines

En savoir plus

REPORTERS

Exclusif : de Sarajevo à Guantanamo, l’itinéraire des six d’Algérie

En savoir plus

JOURNAL DE L’AFRIQUE

Présidentielle en Côte d'Ivoire : le soutien de Bédié est une "trahison" selon Bertin

En savoir plus

FOCUS

Les bataillons "bénévoles" de Kiev : une force imprévisible

En savoir plus

MODE

Fashion week : promenade pour un objet d’exception

En savoir plus

LE PARIS DES ARTS

Le Paris des Arts de Leïla Bekhti

En savoir plus

UNE COMÉDIE FRANCAISE

François Hollande : un sursaut possible ?

En savoir plus

DÉBAT

Hollande face à la presse : le chef de l'État a tenu sa conférence semestrielle

En savoir plus

  • Sarkozy : un retour attendu et longuement préparé

    En savoir plus

  • Irak : combattants kurdes recherchent armes lourdes désespérément

    En savoir plus

  • Ebola : les 6,5 millions d'habitants de la Sierra Leone assignés à résidence

    En savoir plus

  • Irak : la France opère ses premiers raids aériens contre les jihadistes de l'EI

    En savoir plus

  • Visé par une enquête, Zidane pourrait être privé de banc de touche

    En savoir plus

  • Quand Hollande se targue d’influencer la politique économique européenne

    En savoir plus

  • Référendum en Écosse: les indépendantistes n'ont pas tout perdu

    En savoir plus

  • Les bataillons "bénévoles" de Kiev : une force imprévisible

    En savoir plus

  • Barack Obama salue la France, "un partenaire solide contre le terrorisme"

    En savoir plus

  • De Fantômas à Luc Besson, Gaumont dévoile ses trésors d'hier et d'aujourd'hui

    En savoir plus

  • Euro-2020 : la finale de l'"Euro pour l’Europe" à Wembley

    En savoir plus

  • Corruption : amende record pour le géant pharmaceutique GSK

    En savoir plus

  • Le Paris des Arts de Leïla Bekhti

    En savoir plus

  • Après le "non" de l’Écosse, la Catalogne prépare son propre référendum

    En savoir plus

  • Ebola : l'infirmière française contaminée reçoit un traitement expérimental

    En savoir plus

Culture

Téléchargement illégal : Aurélie Filippetti choque la Sacem sur Hadopi

© AFP

Dernière modification : 14/09/2012

La toute première condamnation d'un internaute accusé d'avoir téléchargé illégalement de la musique a permis à la ministre de la Culture de renouveler ses critiques à l'égard de la loi Hadopi. Des reproches qui ont fait bondir la Sacem.

Les propos de la ministre de la Culture sur l'Hadopi et l'insuffisance de l'offre légale, vendredi, ont suscité la "stupeur" de la Sacem, tandis que les producteurs les jugeaient "faux à double titre".

La ministre a repris plusieurs de ses critiques récurrentes à l'égard de l'institution après la condamnation d'un homme de 39 ans qui devra payer 150 euros d'amende pour avoir téléchargé illégalement de la musique. Il s'agit du premier internaute connu sanctionné pour une infraction à la loi controversée Hadopi.

Ce vendredi, la ministre de la Culture Aurélie Filippetti, a estimé qu’il y avait une "disproportion entre les moyens énormes de la loi Hadopi [12 millions d’euros par an] et le résultat concret", rapporte l’AFP. "Ce que je constate, c’est que la décision qui a été prise hier à Belfort, c’est 150 euros de condamnation, et c’est une première, et qu’il y a à peine 30 dossiers transmis au juge", a poursuivi la ministre auprès de l’agence de presse.

"La solution, c'est l'offre légale, par abonnement, avec un choix large, des catalogues variés. Or, là dessus, Hadopi n'a pas fait son travail, n'a pas rempli sa mission, c'est-à-dire contribuer au développement de l'offre légale", a encore déclaré Mme Filippetti.

La Sacem se dit "choqué"

"J'ai lu avec stupeur les propos prêtés à la ministre de la Culture. Personne n'a le droit d'ignorer qu'on dispose de plus de 14 millions de morceaux de musique en écoute légale sur Internet que ce soit par téléchargement ou en écoute gratuite", a déclaré à l'AFP le directeur général de la Sacem, Jean-Noël Tronc.

"Ce que dit la ministre est faux à double titre", a jugé le directeur général du Snep (principal syndicat de producteurs de disque) David El Sayegh.

Cette première condamnation "est la preuve que le système fonctionne et qu'on a une sanction proportionnée", a-t-il déclaré à l'AFP.

"S'il n'y avait pas eu Hadopi, cette personne risquait la correctionnelle" pour contrefaçon, a-t-il rappelé, soulignant qu'avec 150 euros, soit le montant de l'amende, "il aurait pu s'abonner à Deezer ou Spotify et bénéficier de 10 millions de titres pendant deux ans".

"L'offre légale existe. Ce n'est pas à l'Hadopi de la créer, son rôle c'est de créer une régulation pour qu'elle puisse se développer et c'est ce qu'elle fait", a-t-il ajouté.

En début de semaine, la ministre de la Culture avait déjà suscité la colère de la filière musicale en annonçant que la création d'un Centre national de la musique (CNM) sous forme d'établissement public n'était "pas possible actuellement". Promis par le précédent gouvernement, ce CNM devait être le réceptacle de nouveaux financements pour la filière.

Mme Filippetti a ensuite assuré que le gouvernement allait "trouver les moyens d'aider" le secteur musical.

France 24 avec agences

Première publication : 14/09/2012

  • FRANCE

    Hadopi : première condamnation pour téléchargement illégal

    En savoir plus

  • FRANCE

    Hadopi : la police du Web fliquée par Aurélie Filippetti

    En savoir plus

  • INTERNET

    La justice française démantèle un vaste réseau de téléchargement illégal

    En savoir plus

COMMENTAIRE(S)