Ouvrir

À suivre

Rendez-vous

Rejouer


LES DERNIÈRES ÉMISSIONS

POLITIQUE

Drame de Sivens : Placé dénonce "l’absence absolue d’empathie" du gouvernement

En savoir plus

POLITIQUE

Bruno Le Roux : il est "indigne" de servir du drame de Sivens

En savoir plus

L'ENTRETIEN

Tibéhirine : "Nous voudrions expertiser nous-mêmes" les prélèvements, dit Trevidic

En savoir plus

DÉBAT

Législatives en Tunisie, la désillusion? (partie 2)

En savoir plus

FOCUS

Liban : retour sur les affrontements à Tripoli

En savoir plus

UNE COMÉDIE FRANCAISE

Barrage de Sivens : après le drame, l'instrumentalisation politique ?

En savoir plus

À L’AFFICHE !

Fondation Louis Vuitton : montez à bord du navire de Frank Gehry !

En savoir plus

JOURNAL DE L’AFRIQUE

Un soldat français tué , 2 autres blessés dans le nord du Mali

En savoir plus

L'ENTRETIEN

Sofia Amara, auteur d'"Infiltrée dans l'enfer syrien"

En savoir plus

FRANCE

Le Conseil d'État annule l'interdiction du maïs MON810 de Monsanto

© AFP

Texte par FRANCE 24

Dernière modification : 01/08/2013

L'interdiction de cultiver le maïs transgénique MON810 de Monsanto en France instaurée par un moratoire de mars 2012 a été annulée, ce jeudi, par le Conseil d'État.

Bonne nouvelle pour le semancier américain Monsanto : le Conseil d'État a annulé, jeudi 1er août, l'interdiction de cultiver en France le maïs transgénique MON 810 du géant américain.

"Il ressort en effet de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne qu'une telle mesure ne peut être prise par un État membre qu'en cas d'urgence et en présence d'une situation susceptible de présenter un risque important mettant en péril de façon manifeste la santé humaine, la santé animale ou l'environnement", justifie la plus haute autorité de la justice administrative francaise dans son arrêt.

Nouvelle interdiction ?

La culture, en France, du maïs transgénique de Monsanto avait été interdite par le gouvernement Fillon en mars 2012. Un moratoire instauré après une première décision de la justice qui avait annulé la précédente interdiction de cultiver cet OGM sur le sol français qui était en vigueur depuis 2011.

Reste maintenant à savoir quelle va être la réaction du gouvernement. Le ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, a laissé entendre, jeudi matin sur Europe 1, qu'en cas d'annulation de l'interdiction, le gouvernement prendrait de nouvelles dispositions légales pour interdire ce maïs.

FRANCE 24 avec dépêches

Première publication : 01/08/2013

  • BIOTECHNOLOGIES

    Monsanto renonce à faire homologuer des cultures OGM dans l'Union européenne

    En savoir plus

  • PROCÈS

    Agent orange au Vietnam : la justice sud-coréenne condamne Monsanto

    En savoir plus

COMMENTAIRE(S)