Ouvrir

À suivre

Rendez-vous

Rejouer


LES DERNIÈRES ÉMISSIONS

À L’AFFICHE !

Le Festival de Carthage souffle ses 50 bougies !

En savoir plus

FOCUS

Angela Merkel au sommet de son pouvoir?

En savoir plus

MODE

Les collections de l'été 2015 déjà au salon Who's Next à Paris

En savoir plus

ICI L'EUROPE

Xavier Bettel, Premier ministre luxembourgeois

En savoir plus

ICI L'EUROPE

Alexander Stubb, Premier ministre finlandais

En savoir plus

L'ENTRETIEN

Françoise Degois, auteur de "Quelle histoire!"

En savoir plus

DÉBAT

Israël – Gaza : l’offensive se durcit, le bilan s’alourdit

En savoir plus

REVUE DE PRESSE

"Ceci est mon corps"

En savoir plus

L'INVITÉ DE L'ÉCO

Stéphane Boujnah, directeur banque et marché, France & Bénélux, Banco Santander

En savoir plus

  • Vol MH17 : les boîtes noires vont être analysées au Royaume-Uni

    En savoir plus

  • Londres relance l'enquête sur la mort de l'ex-espion russe Litvinenko

    En savoir plus

  • Le FBI accusé de transformer des citoyens musulmans en terroristes

    En savoir plus

  • Les télévisions libanaises unissent leur voix pour soutenir Gaza

    En savoir plus

  • Paris confirme la livraison du premier Mistral à Moscou, le second en suspens

    En savoir plus

  • Présidentielle indonésienne : victoire du réformateur Joko Widodo

    En savoir plus

  • Transferts : le Colombien James Rodriguez quitte Monaco pour le Real Madrid

    En savoir plus

  • Dunga sélectionneur : le manque d’imagination du football brésilien

    En savoir plus

  • Gaza : l'armée israélienne annonce la disparition d'un de ses soldats

    En savoir plus

  • À Sarcelles, des dignitaires juifs et musulmans ont prié pour la paix

    En savoir plus

  • Transferts : Patrice Evra quitte Manchester United pour la Juventus Turin

    En savoir plus

  • Gaza : au Caire, Ban Ki-moon et Kerry veulent arracher un cessez-le-feu

    En savoir plus

  • Les milices libyennes s’affrontent pour le contrôle de l’aéroport de Tripoli

    En savoir plus

  • "Quelle opération ciblée !", quand Kerry ironise sur les frappes israéliennes

    En savoir plus

  • Sous pression, Moscou dément avoir livré des missiles aux pro-russes

    En savoir plus

  • Les chrétiens fuient Mossoul, "un crime contre l'humanité" selon l'ONU

    En savoir plus

  • Didier Drogba tout proche d’un retour à Chelsea

    En savoir plus

FRANCE

Le Conseil d'État annule l'interdiction du maïs MON810 de Monsanto

© AFP

Texte par FRANCE 24

Dernière modification : 01/08/2013

L'interdiction de cultiver le maïs transgénique MON810 de Monsanto en France instaurée par un moratoire de mars 2012 a été annulée, ce jeudi, par le Conseil d'État.

Bonne nouvelle pour le semancier américain Monsanto : le Conseil d'État a annulé, jeudi 1er août, l'interdiction de cultiver en France le maïs transgénique MON 810 du géant américain.

"Il ressort en effet de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne qu'une telle mesure ne peut être prise par un État membre qu'en cas d'urgence et en présence d'une situation susceptible de présenter un risque important mettant en péril de façon manifeste la santé humaine, la santé animale ou l'environnement", justifie la plus haute autorité de la justice administrative francaise dans son arrêt.

Nouvelle interdiction ?

La culture, en France, du maïs transgénique de Monsanto avait été interdite par le gouvernement Fillon en mars 2012. Un moratoire instauré après une première décision de la justice qui avait annulé la précédente interdiction de cultiver cet OGM sur le sol français qui était en vigueur depuis 2011.

Reste maintenant à savoir quelle va être la réaction du gouvernement. Le ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, a laissé entendre, jeudi matin sur Europe 1, qu'en cas d'annulation de l'interdiction, le gouvernement prendrait de nouvelles dispositions légales pour interdire ce maïs.

FRANCE 24 avec dépêches

Première publication : 01/08/2013

  • BIOTECHNOLOGIES

    Monsanto renonce à faire homologuer des cultures OGM dans l'Union européenne

    En savoir plus

  • PROCÈS

    Agent orange au Vietnam : la justice sud-coréenne condamne Monsanto

    En savoir plus

COMMENTAIRE(S)