Ouvrir

À suivre

Rendez-vous

Rejouer


LES DERNIÈRES ÉMISSIONS

L'INVITÉ DE L'ÉCO

Tidjane Thiam, directeur général de Prudential

En savoir plus

LE JOURNAL DE L'ÉCONOMIE

La Caravane, l'autre Tour de France

En savoir plus

JOURNAL DE L’AFRIQUE

Centrafrique : accord signé pour la fin des hostilités

En savoir plus

À L’AFFICHE !

Bartabas, le seigneur des chevaux

En savoir plus

FOCUS

Crimée : un été pas comme les autres

En savoir plus

L'ENTRETIEN

Gwendal Rouillard, Secrétaire de la commission de la Défense et des forces armées

En savoir plus

CAP AMÉRIQUES

Bolivie : au travail dès l'âge de 10 ans

En savoir plus

DÉBAT

Manifestation en soutien à Gaza : un rassemblement test pour le gouvernement

En savoir plus

À L’AFFICHE !

Andy Serkis : l'homme à l'origine du singe

En savoir plus

  • En direct : "Aucune hypothèse écartée pour le crash de l'avion d'Air Algérie" déclare Hollande

    En savoir plus

  • Crash du vol AH5017 : "Il est exclu de retrouver des survivants"

    En savoir plus

  • Cisjordanie : un Palestinien tué par l'armée israélienne

    En savoir plus

  • BNP Paribas écope de 60 millions d'euros d'amende aux États-Unis

    En savoir plus

  • Tour de France : "Jicé" Péraud, routard sur le tard, à la conquête des cols

    En savoir plus

  • Vol AH5017 : l'hypothèse d'un tir de missile sol-air "quasiment impossible"

    En savoir plus

  • Ce que l'on sait sur la disparition du vol AH5017 d’Air Algérie

    En savoir plus

  • Gaza : 15 Palestiniens tués dans une école de l'ONU

    En savoir plus

  • Washington accable la Russie, l’UE renforce ses sanctions contre Moscou

    En savoir plus

  • Tour de France : le Chinois Cheng Ji, lanterne rouge et fier de l'être

    En savoir plus

  • Gaza : Israël et le Hamas loin d’être prêts à un cessez-le-feu

    En savoir plus

  • Le Kurde Fouad Massoum élu président de l'Irak

    En savoir plus

  • En images : à Alep, les cratères d'obus deviennent des piscines pour enfants

    En savoir plus

  • La Soudanaise condamnée à mort pour apostasie est arrivée en Italie

    En savoir plus

  • France : UBS mise en examen pour blanchiment de fraude fiscale

    En savoir plus

  • Un match entre Lille et le Maccabi Haifa interrompu par des pro-palestiniens

    En savoir plus

  • Arizona : condamné à mort, il agonise deux heures sur la table d'exécution

    En savoir plus

  • Levée de la suspension des vols américains et européenns vers Tel-Aviv

    En savoir plus

Economie

Apple remporte une victoire judiciaire contre Samsung aux États-Unis

© AFP

Texte par Dépêche

Dernière modification : 10/08/2013

La Commission américaine du commerce international (ITC) a interdit la vente sur le sol américain de certains modèles de téléphones de la marque sud-coréenne Samsung. Elle a jugé que ces produits violaient des brevets détenus par Apple.

Apple a obtenu vendredi l'interdiction de vente aux États-Unis de certains appareils mobiles de son rival Samsung qu'il accusait de violer ses brevets, moins d'une semaine après avoir vu une décision similaire pour ses propres produits annulée par l'administration Obama.

L'interdiction a été décidée par la Commission américaine du commerce international (USITC), devant laquelle le groupe informatique américain avait déposé plainte en août 2011 car il estimait que certains smartphones et tablettes de son concurrent sud-coréen copiaient des fonctionnalités de ses propres produits vedettes, l'iPhone et l'iPad.

L'USITC a jugé des violations avérées pour deux brevets, portant sur des technologies liées aux écrans tactiles et à la détection d'accessoires comme les écouteurs.

La Commission a en conséquence interdit à Samsung Electronics America et Samsung Telecommunications America "de continuer à importer, vendre, et distribuer des articles qui enfreignent" ces deux brevets.

La décision n'indique pas quels appareils de Samsung sont précisément concernés.

Le groupe lui-même ne l'a pas dit non plus, laissant toutefois entendre que la portée serait limitée. "Nous avons déjà pris des mesures pour garantir que tous nos produits resteront disponibles aux Etats-Unis", a assuré un porte-parole sans donner de détails.

La décision de l'USITC ne prend de toute manière effet qu'après expiration d'un délai de deux mois durant lequel le président Barack Obama peut y mettre son veto.

Ce droit est rarement utilisé, mais Washington y a eu recours samedi dernier pour la première fois depuis 1987. La décision de l'USITC qu'il a annulé concernait aussi un conflit entre Apple et Samsung mais il s'agissait cette fois d'appareils du premier qui auraient été interdits car ils violaient des brevets du sud-coréen.

Apple n'a pas le monopole des coins arrondis

Apple n'a toutefois pas gagné sur toute la ligne: l'USITC a rejeté ses accusations contre Samsung pour 4 autres brevets.

Deux portaient sur la forme des appareils, et notamment les coins arrondis qui caractérisent l'iPhone et l'iPad.

Tout en reconnaissant que Samsung était "déçu" par la décision, le porte-parole du groupe sud-coréen a d'ailleurs souligné qu'elle "arrête Apple dans ses efforts pour utiliser ses brevets beaucoup trop larges portant sur la forme (des appareils) en vue d'arriver à un monopole sur les rectangles et les coins arrondis".

Cela n'a pas empêché Apple de se réjouir vendredi. "L'USITC a rejoint les tribunaux autour du monde au Japon, en Corée, en Allemagne, aux Pays-Bas et en Californie en défendant l'innovation et en rejetant la copie criante par Samsung de produits Apple", s'est-il félicité dans un communiqué transmis par courriel. "Protéger la vraie innovation est ce à quoi devrait servir le système de brevets."

La quasi totalité des grands groupes technologiques s'accusent sur un continent ou un autre de violations de brevets. Si la majorité des batailles se jouent devant les tribunaux, l'USITC a été saisie à plusieurs reprises, certains estimant plus facile d'y obtenir une interdiction des produits des concurrents.

L'affrontement Apple-Samsung, dont les résultats ont jusqu'ici été très variables selon les pays, est particulièrement suivi car ils sont les deux acteurs dominants sur les marchés des smartphones et des tablettes, et aussi parce qu'à travers Samsung, Apple s'attaque indirectement à Google et à son système d'exploitation mobile Android, utilisé par toute une série de fabricants.

Certains experts n'excluent pas que le veto de Washington la semaine dernière puisse justement viser à freiner ces batailles judiciaires autour des brevets.

Le ministère sud-coréen du Commerce avait toutefois exprimé lundi "son inquiétude quant à l'impact négatif (...) sur la protection des licences détenues par Samsung", prévenant qu'il allait "surveiller de près" la décision de ce vendredi.

L'association américaine du secteur technologique CCIA avait aussi jugé "perturbateur et potentiellement dangereux" le choix de Washington, disant espérer qu'il considère également "avec scepticisme toutes les interdictions liées à des brevets émises par l'USITC".

AFP

Première publication : 10/08/2013

  • TECHNOLOGIES

    Apple plus dépendant que jamais de ses iPhone

    En savoir plus

  • TECHNOLOGIES

    Samsung remporte une victoire judiciaire symbolique contre Apple

    En savoir plus

  • TECHNOLOGIES

    Les ventes du smartphone Galaxy S3 assurent des profits record à Samsung

    En savoir plus

COMMENTAIRE(S)