Ouvrir

À suivre

Rendez-vous

Rejouer


LES DERNIÈRES ÉMISSIONS

UN ŒIL SUR LES MÉDIAS

Nicolas Sarkozy annonce son retour sur Facebook

En savoir plus

UNE SEMAINE DANS LE MONDE

Une semaine dans le monde - 19 septembre (Partie 2)

En savoir plus

UNE SEMAINE DANS LE MONDE

Une semaine dans le monde - 19 septembre (Partie 1)

En savoir plus

7 JOURS EN FRANCE

La gauche en difficulté

En savoir plus

L'INVITÉ DE L'ÉCO

Stéphane Distinguin, PDG de FaberNovel et président de Cap Digital

En savoir plus

L'INVITÉ DE L'ÉCO

Bernard Maris, chroniqueur à Charlie Hebdo et auteur de "Houellebecq, économiste"

En savoir plus

TECH 24

Organisation de l'État islamique : la nouvelle bataille d'Anonymous

En savoir plus

À L’AFFICHE !

Jérôme Bel ou la danse minimale

En savoir plus

#ActuElles

Angélique Kidjo : la voix des Africaines

En savoir plus

  • Bruxelles déjoue un projet d'attentat jihadiste à la Commission européenne

    En savoir plus

  • Yémen : couvre-feu à Sanaa, l'ONU annonce un accord de sortie de crise

    En savoir plus

  • L’opposant Mikhaïl Khodorkovski envisage de gouverner la Russie

    En savoir plus

  • Journées du patrimoine : visite guidée du théâtre de l’Opéra Comique

    En savoir plus

  • Le Front Al-Nosra a exécuté un soldat libanais qu'il détenait en captivité

    En savoir plus

  • L’Ukraine et les séparatistes signent un mémorandum pour garantir le cessez-le-feu

    En savoir plus

  • Nigeria : assaut mortelle de Boko Haram à Mainok, dans le nord du pays

    En savoir plus

  • Les prisonniers des colonies, objets de propagande allemande

    En savoir plus

  • Après 47 ans d'attente, le Cameroun accueillera la CAN en 2019

    En savoir plus

  • Air France : la grève des pilotes prolongée jusqu'au 26 septembre

    En savoir plus

  • Migrants à Calais : Londres débloque 15 millions d'euros

    En savoir plus

  • Vol Air Algérie : l'enquête n'a mené à "aucune piste privilégiée"

    En savoir plus

  • Mondial de volley : la France battue par le Brésil en demi-finales

    En savoir plus

  • Tunisie : le président Moncef Marzouki candidat à sa réélection

    En savoir plus

  • Libération des otages turcs enlevés dans le nord de l'Irak

    En savoir plus

  • De Fantômas à Luc Besson, Gaumont dévoile ses trésors d'hier et d'aujourd'hui

    En savoir plus

  • Sarkozy : un retour attendu et longuement préparé

    En savoir plus

  • Filière jihadiste : la PAF interpelle deux adolescentes à Marseille

    En savoir plus

Economie

Apple remporte une victoire judiciaire contre Samsung aux États-Unis

© AFP

Texte par Dépêche

Dernière modification : 10/08/2013

La Commission américaine du commerce international (ITC) a interdit la vente sur le sol américain de certains modèles de téléphones de la marque sud-coréenne Samsung. Elle a jugé que ces produits violaient des brevets détenus par Apple.

Apple a obtenu vendredi l'interdiction de vente aux États-Unis de certains appareils mobiles de son rival Samsung qu'il accusait de violer ses brevets, moins d'une semaine après avoir vu une décision similaire pour ses propres produits annulée par l'administration Obama.

L'interdiction a été décidée par la Commission américaine du commerce international (USITC), devant laquelle le groupe informatique américain avait déposé plainte en août 2011 car il estimait que certains smartphones et tablettes de son concurrent sud-coréen copiaient des fonctionnalités de ses propres produits vedettes, l'iPhone et l'iPad.

L'USITC a jugé des violations avérées pour deux brevets, portant sur des technologies liées aux écrans tactiles et à la détection d'accessoires comme les écouteurs.

La Commission a en conséquence interdit à Samsung Electronics America et Samsung Telecommunications America "de continuer à importer, vendre, et distribuer des articles qui enfreignent" ces deux brevets.

La décision n'indique pas quels appareils de Samsung sont précisément concernés.

Le groupe lui-même ne l'a pas dit non plus, laissant toutefois entendre que la portée serait limitée. "Nous avons déjà pris des mesures pour garantir que tous nos produits resteront disponibles aux Etats-Unis", a assuré un porte-parole sans donner de détails.

La décision de l'USITC ne prend de toute manière effet qu'après expiration d'un délai de deux mois durant lequel le président Barack Obama peut y mettre son veto.

Ce droit est rarement utilisé, mais Washington y a eu recours samedi dernier pour la première fois depuis 1987. La décision de l'USITC qu'il a annulé concernait aussi un conflit entre Apple et Samsung mais il s'agissait cette fois d'appareils du premier qui auraient été interdits car ils violaient des brevets du sud-coréen.

Apple n'a pas le monopole des coins arrondis

Apple n'a toutefois pas gagné sur toute la ligne: l'USITC a rejeté ses accusations contre Samsung pour 4 autres brevets.

Deux portaient sur la forme des appareils, et notamment les coins arrondis qui caractérisent l'iPhone et l'iPad.

Tout en reconnaissant que Samsung était "déçu" par la décision, le porte-parole du groupe sud-coréen a d'ailleurs souligné qu'elle "arrête Apple dans ses efforts pour utiliser ses brevets beaucoup trop larges portant sur la forme (des appareils) en vue d'arriver à un monopole sur les rectangles et les coins arrondis".

Cela n'a pas empêché Apple de se réjouir vendredi. "L'USITC a rejoint les tribunaux autour du monde au Japon, en Corée, en Allemagne, aux Pays-Bas et en Californie en défendant l'innovation et en rejetant la copie criante par Samsung de produits Apple", s'est-il félicité dans un communiqué transmis par courriel. "Protéger la vraie innovation est ce à quoi devrait servir le système de brevets."

La quasi totalité des grands groupes technologiques s'accusent sur un continent ou un autre de violations de brevets. Si la majorité des batailles se jouent devant les tribunaux, l'USITC a été saisie à plusieurs reprises, certains estimant plus facile d'y obtenir une interdiction des produits des concurrents.

L'affrontement Apple-Samsung, dont les résultats ont jusqu'ici été très variables selon les pays, est particulièrement suivi car ils sont les deux acteurs dominants sur les marchés des smartphones et des tablettes, et aussi parce qu'à travers Samsung, Apple s'attaque indirectement à Google et à son système d'exploitation mobile Android, utilisé par toute une série de fabricants.

Certains experts n'excluent pas que le veto de Washington la semaine dernière puisse justement viser à freiner ces batailles judiciaires autour des brevets.

Le ministère sud-coréen du Commerce avait toutefois exprimé lundi "son inquiétude quant à l'impact négatif (...) sur la protection des licences détenues par Samsung", prévenant qu'il allait "surveiller de près" la décision de ce vendredi.

L'association américaine du secteur technologique CCIA avait aussi jugé "perturbateur et potentiellement dangereux" le choix de Washington, disant espérer qu'il considère également "avec scepticisme toutes les interdictions liées à des brevets émises par l'USITC".

AFP

Première publication : 10/08/2013

  • TECHNOLOGIES

    Apple plus dépendant que jamais de ses iPhone

    En savoir plus

  • TECHNOLOGIES

    Samsung remporte une victoire judiciaire symbolique contre Apple

    En savoir plus

  • TECHNOLOGIES

    Les ventes du smartphone Galaxy S3 assurent des profits record à Samsung

    En savoir plus

COMMENTAIRE(S)