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Avec l'été, retour des couvre-feux pour les ados

AFP

Des policiers s'entretiennent avec des jeunes le 4 décembre 2009 sur la plage de Nice dans le cadre du couvre-feuDes policiers s'entretiennent avec des jeunes le 4 décembre 2009 sur la plage de Nice dans le cadre du couvre-feu

Des policiers s'entretiennent avec des jeunes le 4 décembre 2009 sur la plage de Nice dans le cadre du couvre-feuDes policiers s'entretiennent avec des jeunes le 4 décembre 2009 sur la plage de Nice dans le cadre du couvre-feu

Après 23H00, un jeune de moins de 13 ans n'a rien à faire seul dehors: avec le retour de l'été, plusieurs municipalités ont décrété des couvre-feux, décriés tout en étant considérés par les maires concernés comme une manière de responsabiliser les parents.

De telles mesures, appliquées aux mineurs de moins de 13 ou 16 ans non accompagnés d'un adulte, ont été instaurées à Béziers (Gard), dont le nouveau maire est apparenté FN, dans les municipalités UMP d'Asnières (Hauts-de-Seine), Montgeron (Essonne), Lisieux (Calvados) et Cézac (Gironde), ainsi que dans la commune normande de Villedieu-les-Poêles, au maire sans étiquette.

Ces dernières années, Orléans, Nice, ou encore Cannes avaient pris de pareilles dispositions.

La loi autorise les maires à établir des couvre-feux à condition qu'ils soient "justifiés par l'existence de risques particuliers", limités dans le temps et concernent seulement une partie de leur commune.

Le maire de Béziers, Robert Ménard, assure que s'il a pris fin avril un arrêté municipal instaurant pour les moins de 13 ans un couvre-feu entre 23H00 et 06H00 dans l'hyper-centre et le quartier populaire de la Devèze, il l'a fait ?d?abord pour les gosses?.

?J?ai discuté avec les forces de police: elles s?inquiètent de leur présence dans les rues. Seuls quatre bobos parisiens vont penser que c?est le fascisme en oeuvre?, expliquait-il à la mi-mai à l?AFP.

Son arrêté prévoyait la possibilité d'infliger une amende aux enfants, disposition qui vient d'être supprimée sur pression de la Ligue des droits de l'Homme. Il ne reprend désormais "que ce qui existe déjà, à savoir que la police, +en cas d'urgence ou de danger imminent+, ramène le mineur chez lui et peut saisir le procureur ou le juge des enfants", lequel peut ordonner une mesure de protection, s'est félicitée la présidente de la LDH du Languedoc-Roussillon, l'avocate Sophie Mazas.

- 'Regrettable d'en passer par un interdit' -

Mais les parents sont toujours passibles d'une contravention. "Inapplicable", selon Me Mazas, qui a introduit un recours contre cette mesure, en rappelant que pénalement, "nul n'est responsable que de son propre fait".

Quelques semaines après son élection à Asnières-sur Seine (Hauts-de-Seine), le maire UMP Manuel Aeschlimann a réintroduit le couvre-feu pour les moins de 16 ans, qu'il avait déjà instauré lors d'un précédent mandat, au début des années 2000.

Avec d'autres mesures, selon lui, le couvre-feu avait alors contribué à faire baisser la délinquance de 30%.

Son arrêté évoque des "tensions entre jeunes" et des "provocations à l'encontre des forces de police" dans la zone de sécurité prioritaire (ZSP) d'Asnières. "Appliqué avec discernement", le couvre-feu évite aux jeunes de faire "soit des bêtises, soit des mauvaises rencontres", selon le maire joint par l'AFP.

Depuis qu'il a été établi, personne n'a été arrêté. Cette mesure est "un soutien à l'autorité parentale", selon le maire d'Asnières, qui voudrait étendre cette mesure aux périodes hors vacances scolaires.

Pour Jean-Pierre Rosenczveig, ex-président du tribunal pour enfants de Bobigny, en Seine-Saint-Denis, "ces arrêtés ne font que rappeler les règles du jeu, et marquer une couleur (politique) territoriale".

Le juge leur concède un intérêt: ils rappellent "aux enfants qu'ils doivent obéir aux parents et aux parents qu'ils ont des responsabilités", même s'il est "regrettable d'en passer par un interdit".

La LDH comme Jean-Pierre Rosenczveig demandent des "mesures d'accompagnement" pour les adolescents noctambules, plutôt que des mesures répressives. Ils évoquent la possibilité de poursuivre pour "maltraitance" des parents qui laisseraient traîner leurs enfants à des heures indues.

Il avait été fait un usage intensif du couvre-feu après les émeutes urbaines de 2005.

En janvier dernier, alors ministre de la Ville, François Lamy affirmait lui vouloir rompre "avec la politique du Kärcher et du couvre-feu" prônée en son temps par Nicolas Sarkozy, stigmatisant selon lui les millions de gens vivant "dans nos quartiers?.

Première publication : 13/07/2014