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Un tribunal de Djibouti condamne Total à verser 204 millions d'euros

Total a été condamné par un tribunal de Djibouti à verser 200 millions d'euros de dommages et intérêts et 4 millions d'euros d'amende dans une affaire de pollution marine qui remonte à 1997. Le groupe français a fait appel de la condamnation.

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AFP - Total a été condamné à 200 millions d'euros de dommages et intérêts ainsi que quatre millions d'euros d'amende par un tribunal de Djibouti dans une affaire de pollution marine, a-t-on appris vendredi auprès d'un porte-parole du groupe pétrolier français.

Informé de cette lourde condamnation le 17 novembre, Total a fait appel deux jours plus tard de cette sentence de la chambre correctionnelle du tribunal de première instance de Djibouti, a-t-il précisé, confirmant une information du magazine Le Point.

Les faits concernent une pollution pétrolière du port de Djibouti qui remonte à 1997, du fait d'une fuite dans un vieil oléoduc.

"Il y a eu des poursuites pénales pour faits de pollution contre nos deux filiales à Djibouti, Total Djibouti et Total Marketing Djibouti", a expliqué un porte-parole.

Chacune des deux sociétés a été condamnée "à 2 millions d'euros d'amende et 100 millions de dommages et intérêt", a-t-il précisé, sans vouloir faire plus de commentaire sur le fond.

Total Marketing Djibouti a été condamné pour des faits de pollution reprochés à l'époque à la société Mobil Djibouti, dont elle a repris depuis les actifs, précise-t-on de source proche du dossier à Djibouti.

Une troisième société, Oil Libya Djibouti, a également été condamnée à 100 M EUR de dommages et intérêts et à 2 M EUR d'amende, pour les mêmes faits de pollution reprochés à l'ancienne société Shell Djibouti qu'elle a depuis rachetée.

La condamnation a été prononcée contre les sociétés pétrolières reconnues "coupables du délit de mise en danger de la vie d'autrui" en raison de cette pollution, toujours selon la même source à Djibouti. La plainte remonte à 2001, et elle avait été relancée l'an dernier.

Deux cadres de Total à Djibouti, dont le directeur général du groupe dans le petit Etat d'Afrique de l'Est, ont par ailleurs été rappelés au siège parisien à La Défense, a-t-on également appris de source proche du dossier. Total emploie environ 40 personnes à Djibouti.

Cette condamnation intervient alors que les relations entre Paris et Djibouti, qui abrite la principale base française militaire à l'étranger avec près de 3.000 hommes, se sont tendues ces dernières années.
 

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