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Après BNP Paribas, SocGen risque aussi un procès aux États-Unis

Éric Piermont, AFP

Un tribunal américain a refusé de classer une plainte de la banque britannique Nothern Rock qui accuse la Société Générale de lui avoir vendu des produits toxiques durant la crise des "subprimes". Un procès pourrait s'ouvrir en 2015.

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La deuxième banque française suivrait-elle le mauvaise exemple de la première ? Quelques semaines après la condamnation de BNP-Paribas à une amende de 6,6 milliards d'euros, la Société Générale pourrait elle aussi se faire taper sur les doigts par la justice outre-Atlantique.

Un tribunal américain a refusé, mardi 12 août, de classer "sans suite" une plainte de la banque britannique Northern Rock, qui accuse la Société Générale de l’avoir trompée sur la qualité de prêts immobiliers à risque - les fameux "subprimes" - qu’elle lui avait vendus en juin 2007. En d'autres termes, une procédure judiciaire peut désormais être entamée.

Nothern Rock réclame 34 millions de dollars

Pour Northern Rock - qui met en cause la branche financement et investissement de la Société Générale (SGCIB) - la banque française savait pertinemment que certains emprunteurs étaient insolvables, ce qui ne l'a pas empêché de vendre des prêts toxiques rattachés aux produits financiers complexes RMBS (Residential Mortgage-Backed Securities) et CDO (titres dérivés adossés à des crédits immobiliers). En face, SocGen s’est toujours défendue de ces accusations estimant que les pertes essuyées par Northern Rock étaient dues à l’effondrement général du marché immobilier américain.

Mais selon des documents judiciaires consultés mardi par l’AFP, le juge new-yorkais Melvin Schweitzer estime que Northern Rock, qui avait été sauvée de la débâcle des "subprime" par l’État britannique, dispose d’éléments "suffisants" pour attaquer en justice la Société Générale pour fraude. L'établissement britannique réclame 34 millions de dollars (25 millions d'euros), précise l'AFP. La SocGen n'a pas souhaité réagir pour l'heure et a simplement indiqué par email qu'il s'agissait d'un "contentieux à l’enjeu très limité".

Accord à l'amiable ou procès en 2015

Le procès - qui selon Bruce Grace, l'avocat de Northern Rock, n’est pas attendu avant 2015 - peut encore être évité si les deux banques parviennent à un accord. La plupart des litiges remontant à la crise immobilière et financière de 2008 ont été réglés par des arrangements financiers à l’amiable entre les banques et les investisseurs lésés.

À l’origine banque mutualiste d’envergure provinciale, jusqu’à sa cotation en Bourse en 1997, Northern Rock s’est ensuite hissée parmi les premiers établissements bancaires du Royaume-Uni, grâce à une politique de prêts particulièrement risquée, jusqu’à devenir à son apogée le premier prêteur immobilier du pays. Mais ce bel édifice s’est écroulé comme un château de cartes dès septembre 2007, emporté par la crise des "subprimes".

La banque a été nationalisée en 2008, avant d’être vendue en 2011 à Virgin Money, filiale de Virgin Group, propriété de l’homme d’affaires britannique Richard Branson. Elle est restée un symbole des effets dévastateurs de la crise financière au Royaume-uni.

Avec AFP

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