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FRANCE

Pour avoir censuré "L'Origine du monde" de Courbet sur un profil d'utilisateur, Facebook face à la justice

© Sébastien Bozon, AFP | Le tableau de Gustave curbet, peint en 1866, a choqué la société bourgeoise d'alors. Il est exposé au Musée d'Orsay depuis 1995.

Texte par FRANCE 24

Dernière modification : 01/02/2018

Facebook confondrait-il œuvre d'art et pornographie ? Le géant américain du Net est accusé de censure par un enseignant de français, qui a vu son compte fermé pour avoir reproduit une photo du tableau de Courbet, "L'Origine du monde".

L'affaire remonte au 27 février 2011 : lorsque Facebook désactive le compte personnel d'un internaute français "sans préavis ni justificatif". Une décision prise après la publication sur son mur de "L'Origine du monde", le célèbre tableau de Gustave Courbet représentant un sexe féminin.

L'enseignant avait publié cette image, qui renvoyait à un lien permettant de visionner un reportage sur l'histoire de cette œuvre, quelques jours après que l'artiste danois, Frode Steinicke, a vécu la même mésaventure. Facebook avait alors expliqué que ses règles interdisaient entre autres la nudité, mais avait fini par réactiver le compte du Danois, sans le tableau litigieux.

>> À lire sur France 24 : "Censurer ou non sur Facebook : un choix parfois cornélien"

Justice française compétente

Mais le compte de l'internaute français est, lui, resté, fermé. Le 4 octobre 2011, il assigne Facebook en justice pour réclamer la réactivation de son compte, au nom de la liberté d'expression sur les réseaux sociaux.

Pendant cinq ans, le géant du Net a bataillé, de recours en recours, pour tenter d'échapper à la justice française, avec comme principal argument le fait qu'étant domiciliée en Californie, la société ne pouvait être jugée qu'aux États-Unis. En février 2016, la cour d'appel de Paris a mis fin à cette bataille procédurale, en confirmant la compétence de la justice française pour juger le réseau social.

La cour a confirmé l'ordonnance du tribunal de grande instance de Paris du 5 mars 2015 qui avait jugé "abusive" la clause exclusive de compétence, obligatoirement signée par tous les utilisateurs de Facebook. Cette clause désigne un tribunal de l'État de Californie comme étant le seul habilité à trancher les litiges.

"Patrimoine culturel français"

L'avocat de l'internaute, Stéphane Cottineau, se réjouit désormais que la justice puisse "enfin se pencher sur le fond du dossier". Car le tableau de Gustave Courbet, explique l'avocat, est "une oeuvre majeure", exposée au Musée d'Orsay depuis 1995, qui "fait partie du patrimoine culturel français".

Tout en notant que le règlement de Facebook interdit les publications "contenant de la nudité", il souligne qu'avec ce tableau, "il s'agit à l'évidence d'une représentation magnifiée, sublimée, par le talent de l'artiste".

Peint en 1866, "L'Origine du monde" avait choqué la société bourgeoise de l'époque. La commande du tableau est attribuée à un diplomate turc installé à Paris qui, croulant sous les dettes, fut contraint de le vendre. L'œuvre, peu montrée en public, change plusieurs fois de mains et son dernier propriétaire privé fut le psychanalyste français Jacques Lacan.

Avec AFP

Première publication : 01/02/2018

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