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Apple et Broadcom condamnés à payer 1,1 milliard de dollars pour violation de brevets

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Los Angeles (AFP)

Les sociétés Apple et Broadcom ont été condamnées mercredi à Los Angeles à verser 1,1 milliard de dollars d'indemnités à l'Institut de technologie de Californie pour avoir enfreint plusieurs brevets déposés par l'université sur la transmission par wifi.

Le jury a condamné Apple à payer 837 millions de dollars aux plaignants et le fabriquant de semi-conducteurs Broadcom 270 millions de dollars.

L'Institut de technologie de Californie, le célèbre Caltech de Pasadena, près de Los Angeles, avait entamé des poursuites en 2016, affirmant que les produits Apple, comme les iPhone, tablettes iPad ou ordinateurs Mac, renfermaient des composants électroniques fabriqués par Broadcom qu'il accusait d'avoir enfreint ses brevets.

"Nous sommes heureux que le jury ait trouvé qu'Apple et Broadcom aient violé les brevets de Caltech", a réagi l'université dans un communiqué transmis à l'AFP, soulignant qu'elle était une "organisation à but non lucratif dédiée à l'éducation supérieure" et visait à "défendre ses droits de propriété intellectuelle pour mener à bien sa mission".

Apple et Broadcom ont tous deux indiqué qu'ils envisageaient de faire appel de ce jugement.

D'après les documents soumis au tribunal de Los Angeles, les deux industriels ont réfuté les demandes de dédommagements de Caltech, affirmant qu'elles étaient "uniquement fondées sur la présence de micro-processeurs Broadcom violant prétendument (des brevets, ndlr) dans les iPhones, Mac et autres appareils Apple".

"Broadcom fabrique les puces mises en cause, alors qu'Apple n'est qu'un tiers qui utilise indirectement en aval ces puces", poursuit le document.

Broadcom était au coeur du procès, mais Apple, l'un de ses principaux clients, a également été impliqué.

Les indemnités accordées par le jury ont été calculées en fonction de chaque appareil litigieux vendu par Apple sur le marché américain.

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